ONDUL'HYONNE C/ Thierry X...

ECOLE DE TERSAC c/ Thierry R.C ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six Janvier deux mille quatre par Nicole ROGER, Présidente de Chambre

BERGOIN / Thierry X...

d'annuler l'arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, du 25 août 2020 portant notamment nomination en qualité de notaire de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée " SELARL Thierry

Portalis DBV3-V-B7J-XKVS AFFAIRE : S.A.R.L. [1] C/ [N] [L], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

Portalis DBV3-V-B7J-XA6U AFFAIRE : [F] C/ S.A.S. [1], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée publiquement par mise à disposition de la décision au greffe le SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Thierry

EXPRO, JCP de caen du 17 Juillet 2023  Madame [B] [E] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 99211393 Monsieur [S] [E] es qualité de

Thierry Jack Henri Guillaume X... C/ Mme Armelle Y... épouse X...

HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Violette WAXIN plaidant et intervenant en tant que collaboratrice de Maître Denis THEILLAC, avocat au barreau de PARIS, toque : A0550 INTIMES SCI THIERRY

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT EN MATIERE DISCIPLINAIRE DU 12 DECEMBRE 2019 AV N° 2019/ 11D RG 19/08955 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEL3G [W] [W] [H] [L] C/ Thierry

1] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Maonique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [A] [O] demeurant

Thierry B..., préposé de la S. A. S.

C/ Thierry Y...

novembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la société anonyme immobilière d'économie mixte Grenoble Habitat à sa demande de communication de l’audit relatif à la réhabilitation thermique

MINUTE N° 23/218 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Antoine-Guy PAULUS Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

C/ SARL SOCIETE @ COM BRIVE, intervenant aux droits de la SARL COGEST ENTRE Monsieur Thierry X..., demeurant ...

COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mai 2015 DOSSIER N 15/ 00014 SAS EUROP AMBULANCE c/ Monsieur Thierry X...

APPELANT : Monsieur Thierry Y...