AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6785ff9888a2258b37c9d737
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SIRETO [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b369dc8c0355000835f5a6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
WIT, représentée par Me Nicolas HERZOG de la SELEURL H2O Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages)
Source officielle1ère Chambre
6610e5de74ef9f00086f643e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Représentée par Me Ronick RACON, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 91-92) INTIMEE : Mme [Z] [D] [Y] veuve [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Myriam WIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e4e
25 février 2021
25 février 2021
P] [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 1] Mademoiselle [H] [Q] [D] [P] [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 1] Monsieur [K] [L] [D] [P] [Adresse 8] [Localité 3] (USA) Représentés tous par Me Myriam WIN
Source officielle1ère chambre civile
6163ca2b76640886b9a7267d
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Grande Instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 04 Mai 2006, enregistrée sous le n° 03/115 APPELANTE : Madame [O] [K] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Myriam WIN-BOMPARD
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495b
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, (TOQUE 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE NON REPRÉSENTÉE : Madame N...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94964
22 juin 2020
22 juin 2020
INTRUM JUSTITIA sis [...] prise en la personne de son représentant légal sûment domicilié en cette qualité audit siège venant aux droits de la société COFINOGA [...] [...] ) Représentée par Me Myriam WIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
vêtement, sur le bord des manches et sur le col qui est un col montant ; les vestes 'Blue Velvet Zodiac Jacket' de Emilio PUCCI, 'Limited Galaxy Embroidered Blazer' d'Yves SAINT LAURENT et la veste 'Fall Winter
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9293a
1 juin 2015
1 juin 2015
DEFENDERESSE A LA REQUETE CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) 9 rue de Vienne 75403 PARIS CEDEX 08 Ayant pour conseil Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f062
16 novembre 2009
16 novembre 2009
LA PINEDE Chez LOCADRESS [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, et Me Myriam WIN-BOMPARD (TOQUE 114), avocat au barreau de
Source officielle1ère chambre civile
616343ee88dc29ccde27f067
16 novembre 2009
16 novembre 2009
REVI HOUSE [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant, Me Myriam WIN-BOMPARD (TOQUE 114), avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60343a773187382bb0ff8a53
18 janvier 2017
18 janvier 2017
assistée de Me Coralie BLUM, avocat au barreau de PARIS, toque : B0832 INTIMEE SNC ATLANTIC BLUE COMPAGNIE dite L'ALCAZAR [Adresse 2] [Adresse 1] N° SIRET : 414 776 534 représentée par Me Pascal WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bca
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représentées toutes les trois par Me Anne-gaëlle GOURANTON de la SCP WINTER-DURENNEL - BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 23) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff8e
3 décembre 2012
3 décembre 2012
APPELANTE SARL MAJORE 1, Rue Lady Fish-Sandy Ground 97150 SAINT-MARTIN Représentée par Me WINTER-DURENNEL substituant Me NICOLAS (TOQUE 69) avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e5
22 mars 2013
22 mars 2013
Me Danièle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Marlène Y... ... 97215 RIVIERE SALEE représentée par Me Romain PREVOT de la SCP WINTER-DURENNEL
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00940_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A représenté par Me Winter, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement, en ce qu'il l'a condamné à verser à la société SNCF Réseau, au titre des indemnités d'occupation sans droit ni titre pour la
Source officielle1re Chambre A
616274037705f25f43643fde
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Date naissance 2] 1949 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Eric WITT
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccbd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Directeur Général Monsieur Florian C... ... 75010 PARIS SA COSPIRIT ... 75010 PARIS représentées par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assistées de Me Sophie BENOIST DE WITT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b1a
9 novembre 2020
9 novembre 2020
Représentée par Maître Myriam WIN BOMPARD (Toque 114), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 septembre 2020, en audience publique
Source officielleChambre sociale 4-6
662b4410fe25450008314dec
25 avril 2024
25 avril 2024
Toutefois, les parties sont concordantes à dire que la prospection se faisait à travers le logiciel Win, et ainsi dans ce champ limité. Or, l'affirmation de M.
Source officiellePage 21 sur 35