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68 487 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20170075

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Loroux-Bottereau à sa demande de copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la démolition de trois bâtiments existants sur trois sites distincts : 1) le rapport d'analyse

Source officielle

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CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f27

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Pour le démontrer elle verse en pièce 48 le justificatif de l'anonymisation des cookies analytiques sur le site 7G par Google.

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CA

Avis

CADA:20163529

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

livraison ; 3) les questions posées par les candidats en cours de procédure, les réponses qui y ont été apportées, ainsi que la preuve de la transmission de ces questions-réponses ; 4) le procès-verbal d'analyse

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CA

Avis

CADA:20155219

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

équipé dans le bâtiment « La Croisette » à Courchevel : 1) la délibération votée par le conseil municipal en date du 23 septembre 2015 portant sur le choix de l'offre, ainsi que le rapport technique d'analyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LES CHAIS DE GARDEGANc/Monsieur Pierre-Philippe Y

6253c8b7bd3db21cbdd860fb

Appel

12 avril 2002

12 avril 2002

Dissimulation des résultats d'analyse. En ce qui concerne le grief n°3, Monsieur Y... a formellement contesté lors de l'entretien préalable avoir dissimulé des résultats d'analyse onologiques.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69d9e0c3cdc6046d47d99076

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

sienne pour les produits et services suivants : « bornes de recharge pour véhicules électriques ; logiciels (programmes enregistrés) ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; analyse

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6a2258bccdc6046d47377d8c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[R] au comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles ([2]) d'Ile-de-France lequel a, par avis du 25 août 2021, conclu que « l'analyse de l'ensemble des éléments du dossier en particulier

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CA

Avis

CADA:20161800

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

comprenant l'ensemble des annexes et les preuves de leur envoi et de leur réception ; 4) les procès-verbaux relatifs à l'ensemble des réunions de négociation portant sur l'offre ; 5) le rapport d'analyse

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CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85277

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

Selon les analyses de Monsieur B...

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033ecb547ae7e9d8c0cf185

Appel

6 mars 2017

6 mars 2017

l'assimilation de la TCA aux droits d'enregistrement s'arrête à la matière contentieuse et au recouvrement, tel qu'il ressort expressément de la doctrine administrative en la matière, - que par analogie

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CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8865b

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

En outre, le bureau d'analyse couvre des valeurs qui ne sont plus adaptées au marché dans le contexte concurrentiel actuel.

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CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f2

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

En outre, le bureau d'analyse couvre des valeurs qui ne sont plus adaptées au marché dans le contexte concurrentiel actuel.

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CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f3

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

En outre, le bureau d'analyse couvre des valeurs qui ne sont plus adaptées au marché dans le contexte concurrentiel actuel.

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CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd887f4

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

En outre, le bureau d'analyse couvre des valeurs qui ne sont plus adaptées au marché dans le contexte concurrentiel actuel.

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

Le laboratoire ayant réalisé les analyses ne possédait pas l'accréditation pour la recherche de l'édulcoration équivalente. D'autres analyses ont abouti à des résultats différents.

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL02927_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

A ce titre, il verse au dossier un rapport d'analyse établi le 3 juillet 2014 par l'institut des sciences analytiques du Centre national de la recherche scientifique, qui fait état de la présence de ces

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CA

3ème chambre A

68676896dd25744ff781d4b5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

interne par une de ses salariées et une analyse par le laboratoire d'expertises toxicologiques Experto, en relevant que le jugement critiqué ne fait mention d'aucun de ces éléments de nature à prouver

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4c

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

FAITS ET PROCÉDURE Mme Fabienne X...a été embauchée en qualité de technicienne de laboratoire au coefficient 290 par le laboratoire d'analyses médicales la SELARL BIODOM ANALYSES par contrat de travail

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CAA

5ème Chambre

DCA_21NC02850_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

S'agissant de la signification du jugement, l'analyste relève des fautes d'orthographe et des incohérences.

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CA

Chambre A - Commerciale

67875462181ea8ef9c1d71e6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des comptes, - la supervision de la révision des comptes, - l'analyse des points sensibles' L'Essca a fait l'objet d'une vérification de comptabilité entre le 9 avril 2015 et'le 30 juin 2015,

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