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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61637739f6919f4eda2c38c0
6 octobre 2010
6 octobre 2010
' ([D] [Y]) - un contrat de mandat pour la diffusion du film 'Mexique' ([Z] [N]) - un contrat de mandat pour la diffusion du film 'Mexique' ([S] [M]) Ces contrats prenant effet le 1er janvier 2006
Source officielleChambre 4-6
643105fe28558704f52e67f1
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2023 N° 2023/ 114 Rôle N° RG 19/12336 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEV2I SAS MOREL DIFFUSION C/
Source officielleSécurité sociale
61636a9222908a2ec611e8f0
29 mars 2011
29 mars 2011
AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 10/02312 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA LOIRE C/ SARL SAVE DIFFUSION APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89569
26 juin 2007
26 juin 2007
La société Charentes Diffusion a régulièrement interjeté appel du jugement dont elle sollicite l'infirmation.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6520f5e8bb275d83183a3b7d
6 octobre 2023
6 octobre 2023
à Pôle Emploi des indemnités de chômage perçues par Mme [P] dans la limite de 3 mois, Condamné la société Parashop Diffusion aux dépens.
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1f
15 avril 2024
15 avril 2024
Son fournisseur, la SAS Litt Diffusion, a déclaré une créance de 37191,44 euros au redressement judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573f
17 septembre 2001
17 septembre 2001
X..., magasinier à la Société MAYENNE DIFFUSION que le 4 novembre 1996, la machine à précoller a chuté dans l'enceinte de la Société MAYENNE DIFFUSION. Dans son attestation, M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c0308d0ccf000877e747
23 janvier 2024
23 janvier 2024
SOCIETE INTERNATIONALE DE DIFFUSION DU JOUR (SIDJ) Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me CHAUDET Copie délivrée le : à: TJ Rennes 2ème chambre
Source officielleChambre 3-1
6364ba1fe405357f749ea496
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C/ SASU DIFFUSION 226 VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ TM S HOES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël BISMUTH Me Myriam ANGELIER Décision déférée à
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747513
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] a adressé une mise en demeure à la société Marketing Diffusion Prospective afin d'obtenir un rappel de salaire. Par requête du 03 février 2020, M.
Source officielle12e chambre
63b7cdd96b63637c907b7dbc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La division ASD est transverse à plusieurs sociétés du groupe, dont la société Alten et la société Alten Sud-Ouest.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65a0e7785bbe450008b2cc5a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[U], caractérisant son manquement au devoir de correction, et ont été diffusées dans un groupe de discussion sur le réseau Messenger.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff962f5393e2eb44a0d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
et la société Gros Diffusion a sollicité, à titre reconventionnel, l'annulation de la vente.
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87280
16 septembre 2004
16 septembre 2004
FRANCE DIFFUSION a reçu, de la part de certains clients, des règlements destinés à l'autre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a628
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MEDIA DIFFUSION CONSEIL C/ Serge X... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92925
28 octobre 2015
28 octobre 2015
Diffusion Stockage Application aux dépens d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Delphine BOURILLON, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265224178282065 SARL FIRST DIFFUSION agissant en la personne de son Gérant
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671894a8d8ceca1cd701916e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par déclaration du 18 mars 2024, la société LP-Technopole & FG-production Diffusion Internationale a relevé appel de ce jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61631218615c943a65e04349
15 février 2012
15 février 2012
la somme de 3000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile et la société MGC DIFFUSION celle de 1500 euros au cabinet NICOLAS et Cie, sur le même fondement.
Source officielleChambre Sociale
669a01a4bf9da27f384b0e00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
BLOIS DIFFUSION BLOIS DIFFUSION, S.A.R.L immatriculée au RCS de MONTPELLIER , prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège
Source officiellePage 21 sur 1930