Elle confirmait que la fillette qu'elle avait trouvé un soir vers 22H en larmes dans son lit, lui avait répondu à sa question de savoir pourquoi elle pleurait : Je veux mourir .

Elle confirmait que la fillette qu'elle avait trouvé un soir vers 22H en larmes dans son lit, lui avait répondu à sa question de savoir pourquoi elle pleurait : « Je veux mourir ».

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 12] [Localité 4] représentée et plaidant par Mme [X] [R], munie d'un pouvoir

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 4] représentée et plaidant par Mme [O] [C], munie d'un pouvoir

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 4] représentée et plaidant par Mme [V] [B], munie d'un pouvoir

concernant la condamnation prononcée à son encontre quant à la prise en charge des dépens de première instance, condamner la partie succombant dans le cadre de la présente procédure, ou en cas de pluralité

domicile sans pénétrer dans la propriété d'un tiers et qu'il a dûment décliné son identité avant de procéder à l'achat litigieux sur le site marchand de la société Castorama ; Qu'aucun excès de pouvoir

Elle expose à ce titre que la solidarité est nécessairement plurale et que sa responsabilité doit être fixée à 2/165 des sommes versées à la victime, calcul reposant sur les seuls deux produits sur 165

[E] a régulièrement formé un pourvoi en cassation à l'encontre de cette décision, en ce qu'elle l'a débouté de toutes ses demandes dirigées contre la société Sade CGTH.

Infirme la décision déférée POURVOI NoK0810943 du 24/01/2008 (Nos réf CA RENNES : pourvoi no7/2008 B1) Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Selon elle, le premier juge a justifié sa décision par le fait qu'il existait d'autres délégués syndicaux titulaires d'un pouvoir de représentation du STC et qu'ils auraient dû être convoqués.

En cas de pluralité de gérants, ceux-ci détiennent séparément les pouvoirs prévus à l'alinéa précédent'. Ainsi, bien que n'étant que co-gérant du GAEC de la [Localité 3], société civile agricole, M. 

En cas de pluralité de véhicules, et s'il y a plusieurs assureurs, l'offre est faite par l'assureur mandaté par les autres.

Cette très grande superficie ainsi que la pluralité de bâtiments sur le terrain en font un bien comparable à la Villa Deux Juin.

[F] [P] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président, M.

Elle fait observer qu'une condamnation conjointe complexifie substantiellement l'exécution de la décision tant du fait de la multiplicité des instances que de la pluralité des parties condamnées dans chacune

L'intimée qui n'a pas comparu à l'audience a néanmoins déposé au greffe des pièces de première instance en indiquant dans un courrier d'accompagnement pouvoir déposer ses pièces de première instance en

En cas de pluralité de dirigeants, le tribunal peut, par décision motivée, les déclarer solidairement responsables.

Philippe NESE (avocat au barreau de PERPIGNAN) INTIMEES : CPAM DES PYRENEES- ORIENTALES Rue des Remparts St Mathieu- BP 89928 66013 PERPIGNAN CEDEX 9 Représenté par Madame Sylviane Y... munie d'un pouvoir

que le tribunal de commerce de Nanterre était incompétent pour statuer sur l'appel en garantie de la société Bollore Logistics à l'encontre de la société Kuehne + Nagel Inc, la renvoyer à mieux se pourvoir