[X] admet la similitude du fond des affaires qui l'opposent, ainsi que M. [Z], à la société Cacib.

distinctivité, puisqu'un grand nombre de marques et de produits antérieurs à la marque LES VOILES DE [Localité 2] existaient avec LES VOILES DE; on ne peut confondre [Localité 2] et ANTIBES; il n'y a pas de similitude

mandat de Directeur Général à condition qu'il soit sans conséquence sur la validité du contrat de travail et sous réserve de pouvoir bénéficier de ce régime ; Qu'il est encore démontré par la similitude

A l'audience, la Cour a interrogé les parties sur l'absence de similitude entre les signatures apposées sur l'attestation de [L] [V] versée par le salarié et la signature figurant sur la pièce d'identité

concession entre la société BMB Développement et les époux D..., ainsi que de deux lettres adressées par Prévention Sécurité Bâtiment en mars et juin 2000 à cette dernière société, établissent la similitude

Rien ne permet de douter de cette affirmation et la similitude des dates de virement et de restitution confirme qu'il s'agissait d'un ajustement alors que l'hypothèse d'un emprunt simultanément versé et

surplus observé que, s'agissant d'une formalité leur incombant, il appartenait aux époux X... d'en respecter la forme prévue ; Attendu par ailleurs que, même si l'observation des appelants sur les similitudes

Les déclarations de récolte déposées par chacune des viticultrices révèlent en outre une similitude de production en volume par appellation, ainsi d'ailleurs qu'une absence simultanée de récolte au titre

Les déclarations de récolte déposées par chacune des viticultrices révèlent en outre une similitude de production en volume par appellation, ainsi d'ailleurs qu'une absence simultanée de récolte au titre

Mme [G] [T] qui conteste avoir consenti à la vente et à la pose de l'installation photovoltaïque, dénie sa signature faisant valoir que la seule similitude est insuffisante à en établir l'authenticité

Sur le fond Sur la comparaison des services La similitude des services visés par l'enregistrement de la marque antérieure et par la demande contestée doit s'apprécier en tenant compte de tous les

Il observe que certains témoignages présentent des similitudes qui leur ôtent toute force probante.

La cour constate le nombre d'attestations faisant état de similitudes présentées par le restaurant de la société Val trappeur avec les restaurants Buffalo Grill ; cependant, la plupart sont dressées par

Estimant que de nombreuses similitudes existaient entre ces deux œ uvres, la société CANCIONES DEL MUNDO a, par lettre de son conseil du 30 novembre 1994, avisé la société SARA MUSIC, et la SGAE a, courant

que si les arrêts de la cour d'appel qui concernent deux autres saisie-attributions n'ont pas pour ce cas d'espèce autorité de la chose jugée, il ne peut être statué sans s'y référer étant dans des similitudes

[M] a produit un exemplaire de son écriture sans similitude avec l'écriture portée sur l'engagement de caution.

distinguer ces produits ou services de ceux des autres entreprises; le caractère distinctif et la renommée de la marque antérieure constituent des facteurs pertinents pour l'appréciation, non pas de la similitude

de vos initiales et précédant votre signature) et celle portée sur les bulletins de course d'août 2015, septembre 2015, novembre 2015, décembre 2015 que vous avez transmis, présentent une possible similitude