prestations étaient conformes au contrat et qu'elles avaient été réalisées dans les délais convenus, et que la société CK carrelages, qui ne rapportait pas la preuve d'une connaissance par son sous-traitant

portant sur la réalisation de 111 pieux ; que cette prétention est contestée par la société SAONE BTP qui fait valoir qu'elle serait intervenue en qualité de sous-traitant de la société FRANCE FONDATIONS

confiées par ses propres donneurs d'ordres pour son activité secondaire d'entreprise générale de bâtiment ; - elle a pris soin de vérifier la situation juridique, fiscale et sociale de ses sous-traitants

Le décompte définitif est envoyé au sous-traitant en deux exemplaires. Un exemplaire doit être retourné, signé par le sous-traitant, dans un délai de quinze jours.

centres d'appels') situés à [Localité 6], [Localité 8], [Localité 9] et [Localité 7], tous dotés d'une représentation du personnel propre (CE, DP, CHSCT), mais également en ayant recours à la sous-traitance

et que le personnel sous-traitant recevrait de nouveaux badges qui indiqueraient leur statut de sous-traitant de Cisco conformément aux politiques de Cisco.

et que le personnel sous-traitant recevrait de nouveaux badges qui indiqueraient leur statut de sous-traitant de Cisco conformément aux politiques de Cisco.

et que le personnel sous-traitant recevrait de nouveaux badges qui indiqueraient leur statut de sous-traitant de Cisco conformément aux politiques de Cisco.

et que le personnel sous-traitant recevrait de nouveaux badges qui indiqueraient leur statut de sous-traitant de Cisco conformément aux politiques de Cisco.

connaître le contenu des contrats de sous-traitance ou de collaboration libérale projetés. () S'il n'est pas prévu à la signature du contrat, le recours à la sous-traitance ou à la collaboration libérale

qu'elle avait reçu des avoirs de la société Ciba d'un montant égal aux factures impayées et qu'elle avait déjà réglé ces sommes avec l'accord de la société Ciba à la société Europa Trans Ltd, sous-traitant

suite du refus opposé par la directrice générale du centre hospitalier de Roubaix à sa demande de copie de son dossier administratif, paraphé et coté page par page et de communication, à son médecin traitant

à la conclusion du contrat de sous-traitance et ensuite tous les six mois durant l'exécution du contrat.

centres d'appels') situés à [Localité 7], [Localité 9], [Localité 10] et [Localité 8], tous dotés d'une représentation du personnel propre (CE, DP, CHSCT), mais également en ayant recours à la sous-traitance

Les entreprises, dans l'acte d'engagement, n'avaient pas envisagé le recours à des sous traitants.

Elle rappelle disposer en sa qualité de sous-traitant, vis à vis de la SAS Beaufour- Ipsen Industrie d'une action en responsabilité pour les sommes qui lui restent dues au titre de son marché de sous-traitance

[J] [C] en qualité de sous-traitant.

[Courriel 1] a vocation à parler des 'croyances irrationnelles', traitant de sujets tels que les théories du complot, l'homéopathie, l'ésotérisme, la guérison spirituelle ou encore l'électromagnétisme

Or, au mépris de ce contrat de sous-traitance, la société Aroobaze lui a confié à lui, M. 

Début 2004, la société EAS a participé à un appel d'offres afin de devenir le sous-traitant de la société DHL dans le département du Morbihan (56), mais ce marché de sous-traitance a été confié à la société