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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b070
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Associés, avocats au barreau de PARIS toque P 0461) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ab
14 mai 2014
14 mai 2014
Attendu que le FIVA conclut à l'irrecevabilité des pièces déposées par les consorts X... no 1 à 33 et 53 à 80 qui ne lui ont pas été remises dans le délai d'un mois à compter du dépôt du recours.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b44
17 décembre 2001
17 décembre 2001
C/ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE UN MIXTE APPELANT : Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b45
17 décembre 2001
17 décembre 2001
C/ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT DECEMBRE DEUX MILLE UN MIXTE APPELANT : Monsieur Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a700
14 mai 2007
14 mai 2007
DÉBATS : A l'audience publique du 12 MARS 2007, à laquelle ont été entendus Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, en son rapport et les avocats des parties en leurs plaidoiries.
Source officielleChambre sociale
645c895d9925b3d0f8f8f687
25 avril 2023
25 avril 2023
[Localité 4] Non représentée DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023 en audience publique, devant Alain
Source officielleChambre Premier Président
6789f8ae482fcecad732ffa1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En conséquence, le recours formé par la société CAMPUS RUNNING ADDICT Inc. doit être rejeté.
Source officielle1ère Chambre
5fdbd69f1f60deb59f8712e6
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Demande tendant à contester l'agrément ou le refus d'agrément de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Association ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE D'ECOT (ACCA D'ECOT) C/ Christian X..., Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f39
27 septembre 2007
27 septembre 2007
. : 06 / 06652 Nature du recours : Appel APPELANTE : LA CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL LYON CROIX-ROUSSE anciennement dénommée CRÉDIT MUTUEL DU SUD EST 143, Boulevard de la Croix Rousse 69004 LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c215
9 juin 2008
9 juin 2008
X... aux dépens et dit que ceux-ci pourront être recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 code de procédure civile. M.
Source officielle15e Chambre A
61609a5d54c6ec55cf71022e
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Alain VERNOINE.
Source officielleChambre P.P référés
6746b5bc2c47abf68d7c4425
23 avril 2024
23 avril 2024
DECISION REFERE DU 04 DECEMBRE 2023, RENDUE PAR LE TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT PIERRE - RG 1ERE INSTANCE : 2023002041 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N°2024/20 du 23 Avril 2024 Nous, Alain
Source officielle2ème chambre civile - HSC
659f957c3328fa00087a24ec
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [B] [Y] C/ CENTRE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65449ce9c71a6a83181c8d06
2 novembre 2023
2 novembre 2023
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Madame [J] [C] C/ CENTRE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65449ce9c71a6a83181c8d08
2 novembre 2023
2 novembre 2023
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [U] [J] C/ CENTRE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6545ee1c4ac6088318da114d
3 novembre 2023
3 novembre 2023
JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT 2ème CHAMBRE --------------------------- Recours en matière d'Hospitalisations sous contrainte -------------------------- Monsieur [X] [U] C/ CENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899ac
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 2 août 2006 par Maître Olivier X..., avocat substituant Maître Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e0cc25a97f0381f51bc
16 octobre 2014
16 octobre 2014
- RG n° 13/81865 APPELANT MONSIEUR LE RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE [Localité 2] 5ème Représentant l'etat [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8941c
5 avril 2007
5 avril 2007
CHAMBRE ARRÊT DU 05 / 04 / 2007 * * * No RG : 06 / 00925 Jugement (No 2002 / 2518) rendu le 04 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : LB / VD APPELANT Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b61
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Alain X...soit débouté de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - M.
Source officiellePage 22 sur 354