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23 858 résultats pour « Barrès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0dcac25a97f0381f4f97

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Le 19 juillet 2012, la société BAREL FRANCE a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8afa5ae27812390df63

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Barnes Global Licensor.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

A hauteur des dix-septième et vingtième marches, était constatée dans le mur la présence de deux impacts où se trouvaient encore logées des balles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

66fe357591b69e88a370fe3f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[N], président de la société Barnes international, a adressé à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8af5ab5ff6e72c9612564

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

de chef de groupe depuis le 17 septembre 2012 ayant été victime le 18 août 2018 d'un accident du travail et présentant un traumatisme crânien avec plaie temporale droite à la suite d'une blessure par balle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

635236ee8c924eadffcc48ef

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Kossoria à l'assureur pour la faire bénéficier du contrat d'assurance au cours du transport de la barge.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60327d1f519bc2b1295e9419

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

à payer à CGA la somme de 29 085,76 €; statuant à nouveau, - condamner la société Demathieu & Bard à payer à CGA la somme principale de 76 453,53 € ; - condamner la société Demathieu & Bard aux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603273535bfb4aa797f04ade

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

du barème 'employé-cadre' et les indemnités dues sur la base du barème 'agents de direction' et au titre d'un différentiel entre les indemnités de repas non payées et demandées sur la base du barème '

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6438f1d3a942a604f5e931dc

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e4fcdc6046d473c1eb2

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice » et « La barémisation de la justice : une approche par l'analyse économique du droit».

Source officielle
CA

Avis

CADA:20144577

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

foncières déclarées à l'occasion des mutations intervenues dans les trois dernières années dans le quartier dit « de La Galathée » et à proximité immédiate sur le territoire de la commune de Deuil-la-Barre

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341140b58bc223e2e3f0a00

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6272198f228a02057de676b7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe BARRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893de

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES M. LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE : 23 NOVEMBRE 2006 1 copie pour information Service Civil du Parquet TGI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d1b

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

ER/CL COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

ER/ALMP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 03 MAI 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 03 MAI 2007 No - Pages Numéro d'Inscription

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CA

1ère chambre civile B

63c79b6cda31367c908eb667

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse sur la base de cahier des conditions de vente qui sera établi par Maître Bernasconi, avocat associé de la Selarl Bernasconi Rozet Monnet-Suety Forest, avocats

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CA

Chambre Commerciale

6163773cf6919f4eda2c38d9

Appel

17 février 2011

17 février 2011

badges de contrôle d'accès d'ouverture et de fermeture des portails, que cette défaillance a entraîné de nombreuses malfaçons, dont notamment la déconnexion et la suppression des câblages, des barres

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163821596ce96677bf0ff6b

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

par [B] [F] d'un jugement contradictoire du Conseil de Prud'hommes de Longjumeau en date du 13 janvier 2009 l'ayant débouté de sa demande ; Vu les dernières écritures et observations orales à la barre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff8

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 20 MARS 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 20 MARS 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au

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