CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 04 Décembre 2006c/Monsieur AA
6253ca24bd3db21cbdd8a329
6 mars 2008
de SR de nationalité française, situation familiale inconnue Gérant de société demeurantDomaine du Château des Terrides 82100 LABOURGADE Prévenu, libre, appelant, comparant Assisté de Maître BEAUTE
6253cb38bd3db21cbdd8d20a
26 mai 2009
Les avis éminents de trois membres de l'Académie des beaux-arts, s'ils peuvent constituer une critique respectable de l'art de M.
Pôle 5 - Chambre 2
69d9db02cdc6046d47d924aa
10 avril 2026
L'arrêté du 30 juin 2000 fixant la liste des catégories de produits cosmétiques fournit une liste exhaustive de ces produits, comprenant notamment les : - masques de beauté, à l'exclusion des produits
5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d97
2 avril 2024
Le conseil en beauté, la vente de produits cosmétiques, les soins de beauté et d'entretien du visage et du corps, le maquillage, le maquillage permanent, les traitements antirides, les soins corporels,
660cf2627c1ccb0008628d9b
660cf2627c1ccb0008628d9d
6253ccfdbd3db21cbdd91ee2
13 janvier 2015
C/ Me Béatrice Y...
6253c9c6bd3db21cbdd89334
7 juin 2007
No 06 / 04611 AFFAIRE : Société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL VAL DE FRANCE C / Béatrice B... agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciair de son
8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
ET MERCIER / LONGINES / ARMADA / OMEGA / FORTIS / BEAUME ET MERCIER / BEAUME ET MERCIER, 2462 PENDULE CHEMINEE, 2465 CARTIER, 2475 OMEGA, 2467 TAG HEUER, 2483 MOVADO, 2484 SEIKO, 2494 LANCEL, 2496 LONGINES
Chambre sociale
64a7afdb3bcaf505db696567
6 juillet 2023
à lui payer la somme de 1 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile en cause d'appel, - condamner la SARL Aldi Beaune aux dépens d'instance.
6253c9edbd3db21cbdd89967
23 octobre 2007
représentée par la SCP MALET Béatrice Y... épouse A... représentée par la SCP MALET C/ Gérard Y... représenté par Me Bernard DE LAMY Josian Y...
6253c84ebd3db21cbdd84d97
18 novembre 1999
FAITS ET PROCEDURE La SARL SERAYET WYLD NEO 42 - SERAYET -, la SARL VISONS DE THIMORY et Madame Suzanne X... qui ont pour activité la fabrication et la commercialisation de produits de beauté ont participé
Chambre 1-2
653219849e4ea48318f5a937
19 octobre 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 N° 2023/629 Rôle N° RG 22/11816 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5VL Société SOCIETE DE LA PLAGE DU BEAU RIVAGE
4e chambre civile
6285e1406a1876057df5d3b0
18 mai 2022
BEAU MAS CREATIONS Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bénédicte SAUVEBOIS PICON de la SELARL
6253c88cbd3db21cbdd85983
27 septembre 2001
SEPTEMBRE 2001 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL N° 01/01084 AFFAIRE: Monsieur Jean NOSJEAN demeurant CRETEY TORPES 71270 PIERRE DE BRESSE Comparant en personne Conseiller prud'homme au Conseil de prud'homme de Beaune
6253ca22bd3db21cbdd8a2a2
6 décembre 2007
Il a désigné Madame Béatrice Y... en qualité de représentant des créanciers.
6253cb72bd3db21cbdd8d7fb
2 décembre 2010
dire que les Laboratoires Omega Pharma France, venant aux droits de Chefaro-Ardeval, ont pu tirer indûment profit du prestige et de la réputation de la marque de renommée "ELLE" dans le secteur de la beauté
6253caccbd3db21cbdd8c1c8
12 septembre 2008
, Bruno, Stéphane et Frédéric X... chacun la somme de 15. 000 €, * à Béatrice X... agissant es qualité de représentante légale de sa fille Océane la somme de 10. 000 €, * à Frédéric X... agissant es
5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb
8 janvier 2021
L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Mme [P] [L], Chargée de Mission APPELEES EN CAUSE Mme [W] [Z] C/O CABINET BEAU
6253cb74bd3db21cbdd8d876
11 janvier 2011
- débouté madame Béatrice X... de sa prétention en indemnité provisionnelle pour surconsommation d'eau, - dit madame Béatrice X... redevable envers la SCI DU THÉÂTRE de l'impayé locatif entre le 1er
Page 22 sur 467
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.