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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
60355d27859414854c91f240
6 mai 2016
6 mai 2016
par une société Studioriad dirigée par M [O] puisqu'il produit la convention d'occupation la liant à cette société dont elle indique qu'elle effectuait à son intention des travaux de photographie de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5
23 mars 2011
23 mars 2011
engagée par la Sarl Héléna Langevin qui emploie moins de onze salariés, en qualité de VRP Multicartes chargée de la vente en laisser sur place et de commande, facturation et prise de règlements de bijoux
Source officielleChambre sociale
67932fd69097fd849ae8ab2e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Pourtant, aucun élément ne permet d'établir l'existence de ces cessions de bijoux ni surtout que les paiements ont été détournés par Mme [I].
Source officielleChambre civile TGI
64549fd1eedb07d0f81863e6
27 avril 2023
27 avril 2023
03224 Monsieur [X] [F] [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 6] Représentant : Me Eric pierre POITRASSON de la SAS SAS LEXIPOLIS AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION SARL BIG BISOUS
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. - spa massage thaï - Tout commerce en rapport à l'achat vente de tout produits hygiène, maquillage, parfum et bijoux fantaisie, alimentation générale, onglerie. Vente de vêtement et retouche.
Source officielle4e chambre civile
686767047c03803a32c27259
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS Suivant jugement contradictoire en date du 20 octobre 2022 le tribunal judiciaire de Montpellier, saisi par Mme [D] aux fins d'annulation d'une vente de bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c7
21 novembre 2007
21 novembre 2007
préjudice matériel : Attendu qu'il ressort des pièces communiquées que Monsieur James X..., qui travaillait en intérim, venait de créer son propre commerce de vente sur les marchés de prêt-à-porter, bijoux
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00220_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
contradictoire de sa situation fiscale personnelle à l'issue duquel il a été assujetti à l'impôt sur le revenu et aux contributions sociales à raison d'une activité occulte d'achat-revente de montres, bijoux
Source officielleChambre 1-1
5fdb5e930c31103c9795d9f5
19 mars 2019
19 mars 2019
- les descentes des eaux usées et pluviales, en provenance de la résidence Villa Bijou, ne semblent pas pouvoir participer aux désordres.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01926_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
a déchargé Mme A des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 à concurrence de la taxe sur les métaux précieux, les bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850d3
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Il était stipulé que le preneur ne pouvait exercer dans les lieux loués que le commerce de coiffure, parfumerie, soins esthétiques, articles de PARIS, bijouterie, prêt à porter féminin, lingerie, chaussures
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3345e2fbe7c9004386d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
septembre 2013, -déclare valide le testament authentique de [WM] [E] du 2 mars 2016, -déboute Mme [B] [E] de sa demande de restitution en nature ou en valeur des biens meubles, objets mobiliers et bijoux
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61639212c171f9a1fe14c685
6 décembre 2010
6 décembre 2010
31 décembre 2010, date provisoirement fixée du partage à intervenir, dire que Mme [T] et Mme [Z] doivent conjointement et solidairement, ou l'une à défaut de l'autre, rapporter à la succession les bijoux
Source officielleChambre 3-3
62ce62e09a20ce9fcf1267c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/15181 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJQU Ordonnance n° 2022/M163 Mme [O] [K] Représentée par Me Joanny MOULIN
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e702ef8faf13e2e973dd7
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[H] aura dans sa part, les bijoux de ma première épouse, mon fils, [U] [N], ne sera pas prévenu de mon décès, ni de mes obsèques. Je révoque tous testaments antérieurs ».
Source officielleChambre 2 A
63c256700bfda47c90075f1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[A] [Y], - le devenir du mobilier meublant et des bijoux de la défunte. C'est en l'état que M.
Source officielle2ème CH - Section 1
65a783ec8121050008662e95
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La SAS ETABLISSEMENT CHAPELET-LETOURNEUX , SAS CHAPELET, a pour activité le négoce en gros d'articles souvenirs, bijouterie et bimbeloterie, mais ne fabrique pas les produits qu'elle vend.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fabe
13 septembre 2012
13 septembre 2012
dispositions des articles 8 et 18 du règlement intérieur relatifs aux règles d'hygiène et de sécurité ; que la précision de l'interdiction faite-sur la surface de vente et par mesure d'hygiène-de porter des bijoux
Source officielle3e chambre civile
6622096d9ce142000838980b
18 avril 2024
18 avril 2024
commis, à savoir : une collection de Dessins Anciens provenant de l'ancêtre [R] [V] de [Localité 27] et appartenant à Mme [A] [C] veuve [E], le mobilier de l'appartement de [Localité 30], les bijoux
Source officielle2ème Chambre
67ff3d336d3290e00e0e799a
15 avril 2025
15 avril 2025
Les bijoux dérobés ont été estimés en valeur d'occasion d'après les indications figurant sur les justificatifs présentés.
Source officiellePage 22 sur 65