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8 977 résultats pour « Chadée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fc

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

à Loïc CHABRIE & Magali DORKELD les locaux dans lesquels était exploité ledit fonds.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743163940dd585f4f7544

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'eau chaude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920cd

Appel

26 février 2015

26 février 2015

C/ SA BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FEVRIER 2015 APPELANTS : Monsieur Jean Claude X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb763cece1704f5747895

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

paritaire de PARIS - RG n° F18/06987 APPELANTE Madame [X] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hanna SLAMA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE ASSOCIATION THÉÂTRE DU CHAOS

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01856_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

I et la SCI Chat-Bal. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162fdf03ebbdffcbea6aa3f

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

société Calzados Fal à payer à la société Alex la somme de 1 129,29 € en remboursement des collections textiles, aux motifs que le contrat stipulait une clause d'exclusivité pour les chaussures de chasse

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00746_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

en battue, et donc les rassemblements et regroupements de personnes sans limite de nombre, y compris pour des espèces pour lesquelles ce mode de chasse n'est pas nécessaire ; la préfète ne pouvait pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91702

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

de Me AUBRY, avocat au barreau de METZ substitué par Me CUSA, avocat au barreau de METZ DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SAS EREL CONSEIL prise en la personne de son représentant légal 17 Rue Claude Chappe

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00977_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

catégorie, a procédé à son enregistrement au fichier national automatisé nominatif des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA) et a retiré la validation de son permis de chasser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a184

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

encadrement-RG no 04 / 15053 APPELANT Monsieur Pierre X... ... 75007 PARIS représenté par Me François MARTINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P 077 INTIMEE BANQUE JP MORGAN CHASE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02315_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

C E B avait accordé à une société Chatter Box Europe, dont il était le gérant, des avances en compte courant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163251

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Chapelle-du-Mont-du-Chat

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8167d1fb03057d9a5070

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

indépendants - Service contentieux - Secteur Nord [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [P], mandatée DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2022, tenue par Mme CHAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8167d1fb03057d9a5072

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

l'URSSAF - Sécurité sociale des indépendants 93 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [T], mandatée DEBATS : A l'audience publique du 28 février 2022, tenue par Mme CHAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed98

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

C/ BANQUE CHAIX, COFIDIS AG, DIAC, NEUILLY CONTENTIEUX CAPE SUD BAC C, FINAREF SURENDETTEMENT, MUTUELLE OCIANE HORIZON, NATIXIS FINANCEMENT, SOFINCO ANAP Surendettement Miniparc de BORDEAUX LAC, TRESORERIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86216

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

D'APPEL DE MONTPELLIER 3ème CHAMBRE CORRECTIONNELLE ARRET NE DU 15/05/2002 DECISION Contradictoire Confirmation - ED 15 jours avec sursis - Retrait du permis de chasser - interdiction de solliciter la

Source officielle
CA

4e Chambre A

616307f75a67331bacec3c17

Appel

6 avril 2012

6 avril 2012

l'annulation des résolutions de l'assemblée générale spéciale des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 2], qui s'est tenue le 7 novembre 2006, relatives aux travaux de rénovation des colonnes eau chaude

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87dbdbdd86396f39001

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[S] et [G] [T], ainsi que les sociétés [C] [A] et Financière des chais devant le tribunal judiciaire de Nanterre en dissolution de la société Financière des Chais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83d

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

C / BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 06460 ESCRAGNOLLES représenté par Maître Frédéric MORA, avocat au

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde3cf476b3ae02584af

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle précise que le ballon d'eau chaude est partagé entre le bien litigieux et le bien voisin et que le voisin lui, avait de l'eau chaude.

Source officielle

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