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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
5fda3ba0271b06820ce16df7
11 septembre 2019
11 septembre 2019
société LE DIADEME, composée des mêmes associés, des locaux sis [Adresse 14] moyennant un loyer mensuel de 2000 euros HT outre 500 euros de provisions pour charges pour une activité de salon de thé, chicha
Source officielle18e Chambre
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20 janvier 2017
20 janvier 2017
Rôle N° 14/24872 [B] [O] C/ SARL FIDELIA FORMATION Grosse délivrée le : à : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Me Véronique MENASCE- CHICHE
Source officielleCour d'Appel
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21 mars 2006
21 mars 2006
Jeanne De nationalité française Marié Carrossier Demeurant... prévenu de COMPLICITE D'EXECUTION D'UN TRAVAIL DISSIMULE non appelant comparant, assisté de Maître CHICHE, avocat au barreau de NICE E...
Source officielleCour d'Appel
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25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANTE Madame Corinne X... ... ... 97150 SAINT MARTIN Comparante en personne Assistée de Maître Noémie CHICHE MAIZENER (Toque 67), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE EURL IMMO
Source officielle2ème Chambre
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
Saint-Barthélémy en date du 31 janvier 2025, dans une instance enregistrée sous le n° 24/00318 APPELANT : Monsieur [I], [L], [Y] [N] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Noémie CHICHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Assistée de Me Sonia MENNECHEZ substituant Me Jérémy CHICHE
Source officielleSecrétariat de l'IDP
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
à raison d'une Détention Provisoire DÉCISION DU 16 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [E] Chez Maître [C] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant, représenté par Me Raphael CHICHE
Source officielleChambre 1-2
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23 octobre 2025
23 octobre 2025
PARIS, plaidant Appelante Monsieur [W] [P] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Patrice CHICHE
Source officielleCour d'Appel
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29 avril 2008
29 avril 2008
.- 13700 MARIGNANE représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de la SCP CHICHE- COHEN, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me GHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle4e chambre
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17 octobre 2022
17 octobre 2022
Signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, Président et par Madame Kalliopi CAPO-CHICHI, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT,
Source officielle4e chambre
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24 octobre 2022
24 octobre 2022
Signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, Président et par Madame Kalliopi CAPO-CHICHI, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER,LE PRÉSIDENT,
Source officielleChambre de la Proximité
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X], qui l'a nommée gérante d'un bar à chichas alors qu'elle ne travaillait même pas dans l'établissement.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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4 octobre 2023
4 octobre 2023
peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 04 OCTOBRE 2023 (n° /2023) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/04556 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHIEH
Source officielleChambre civile 1-7
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27 mai 2026
27 mai 2026
Oui Le comportement du requérant pendant sa détention Le rapport [K] mentionne plusieurs sanctions disciplinaires pour détention de portables, d'alcool, de tabac à chicha et d'un couteau.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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3 octobre 2018
3 octobre 2018
Les établissements de restauration sont plus chics et moins nombreux que dans la zone 1, on y trouve 'l'Atelier' de Joël F...et 'Chez Gaya' de Pierre G... .
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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9 octobre 2012
9 octobre 2012
différents visuels que l'on retrouve dans les campagnes d'affichage, les publications et sur les sites dédiés à ces deux parfums, utilisation marquée d'un rose poudré, moulures de décor, appartement chic
Source officielle4e chambre
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
de : Madame Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
procédure, que la société ne dispose d'aucune trésorerie, que le bailleur du fonds de commerce a signifié son refus de renouvellement et d'indemnité d'éviction en raison de l'exploitation d'un bar à chicha
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
11 avril 2025
Intellectuellement, les signes désignent du matériel intelligent voire chic ou élégant mais diffèrent en ce que le terme « lux » de la marque antérieure évoque une contraction du mot « luxe » ou renvoie
Source officielleChambre Civile
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16 avril 2025
16 avril 2025
Il ne peut sérieusement soutenir qu'il vit chichement et ne bénéficie que d'une faible retraite de 23'511 Fr. XPF par mois.
Source officiellePage 22 sur 36