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535 résultats pour « Corinne Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f17

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

[K] publiait un rapport suggérant l'existence d'un lien entre exposition professionnelle à l'amiante et risque de cancer du poumon.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

61631513e03efc4516bd2d6e

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

électroniques entre [R] [D] et [L] [W], salariées de la SARL MAIKO, en date du 20 mai 2005, produit par [T] [H], dont l'objet est intitulé pipoti pipota et dans lesquels la première écrit « oh la la calor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8fa03

Appel

24 juillet 2012

24 juillet 2012

prise en la personne de son représentant légal en exercice Route de Courthézon BP 39 84231 CHATEAUNEUF DU PAPE représentée par la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de MARSEILLE plaidant par Maître COPPIN-CANGE

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e08cdc6046d47e0746f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

d'assistante ressources humaines hautement qualifiée, suivant contrat de travail à durée déterminée à temps complet, régi par la convention collective du personnel non médical des centres de lutte contre le cancer

Source officielle
CA

Chambre 4-2

64a8fee403029105dbedbee3

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Isabelle COPPIN-CANGE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61630b7042de3d260b993277

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

es qualité de liquidateur judiciaire de la SA SERMACLEAN demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à DOUAI, Ayant pour conseil Me Jean-Louis COPPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d13e

Appel

12 janvier 2006

12 janvier 2006

Il déclarait être parti à LYON avec une copine prénommée Sonia, dont il ignorait le nom, début octobre.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02383_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

le 9 septembre 2019et des mémoires complémentaires enregistrés les 20 février 2020 et 6 octobre 2020, la SARL le Parc de Chavaray, également dénommée société A Côte d'Azur, représentée par la cabinet Colin-Stoclet

Source officielle
CA

12e chambre

635237bc8c924eadffcc4aaa

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

sous le n° 794 384 040 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 25154 Représentant : Me Xavier CANIS

Source officielle
CA

Chambre civile

6901af40748a422ad953cadf

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Me Lisa HAYERE de L'AARPI ACLH AVOCATS, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [E] [K] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Corinne

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f154df9b8685d8d0696a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd9638c920ba84eb95027d8

Appel

11 février 2020

11 février 2020

Elle marche avec une canne et présente un raccourcissement important du membre inférieur droit.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL00701_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

les défaillances, ont engendré des conséquences sur l'ensemble du chantier ; - elle a alerté, à plusieurs reprises, la maîtrise d'œuvre et le titulaire de la mission ordonnancement, pilotage, coordination

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1a38ac3a658931de4f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Philippe-bernard FLAMANT, avocat au barreau de NICE - Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Les détecteurs ont donc bien permis d'appréhender l'activité des chauves-souris depuis la canopée jusqu'à la zone balayée par les pales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fddc

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Gallouédec, outre la coordination du service d'hospitalisation à domicile également géré par l'AHSS.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01901_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

projet ; le porteur du projet n'a pas chiffré ni même démontré que d'autres solutions avaient été envisagées ; - le projet porte atteinte au cadre de vie des riverains ; les villages de Lonlevade, Coron

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CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee48765

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L'Association de défense des victimes de l'amiante (Adeva), qui est directement rattachée à la Cavam (Coordination des associations des victimes de l'amiante et des maladies professionnelles) a été invitée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64df09d087e994d969651886

Appel

17 août 2023

17 août 2023

période du 31 janvier 2017 au 7 février 2017 sous cotation AIS3 pour un montant de 142,25 € et 7,95 € soit au total 150,20 € et ont eu pour finalité un maintien à domicile d'un patient souffrant d'un cancer

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031daa4116009ae8a748d51

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Enfin, le 25 avril 2015, vous avez adressé à notre responsable de coordination marketing une capture d'écran de surveillance, en dénonçant le comportement d'une vendeuse qui se tenait debout à l'entrée

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