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1 312 résultats pour « Cyril PARLANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437bb3823e6dd0f8bf8096

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 412 39 1 1 04 représentée par Me Cyril DE LA FARE, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa240ca34ad10008581931

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'assistance de Monsieur Bertrand ASSAILLY, Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd99cde2e7a0c8f611d2d76

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

INTIMÉE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MATIGNON [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd89961

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux 132 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE ST DENIS représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Me Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e403

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

mandataire administrateur à la sauvegarde ... 33000 BORDEAUX représentés par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistés de Maître Cyril DUBREUIL, avocat au barreau de BORDEAUX SA KBC LEASE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5c2

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

DUBOIS & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE SA FABRE DOMERGUE & CIE, prise en la personne de son représentant légal Hotel Amyris Quartier Désert 97228 SAINTE-LUCE représentée par Me Cyrille

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69df1ce9cdc6046d47475de3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6960eb8fcdc6046d47bcdbf8

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dominique GILLES, Président de chambre Madame Violette BATY, Conseiller Monsieur Cyril CARDINI, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

63b7ccfe6b63637c907b7baf

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

DE MONTPELLIER N° RG 22/15045 APPELANTE : Madame [M] [S] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille

Source officielle
CA

Chambre sociale

6628a176b2cb67000826a53b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

ADV CONCEPT Prise en la personne de son représentant légal en exercice occupant les fonctions de gérante domiciliée ès qualité audit siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cyrille-emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d729

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Cyril

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6684eb09a0de54ff609f8004

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD), venant aux droits de la SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP SOCIÉTÉ D'AVOCATS CYRIL GUITTEAUD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66863d21b1dbbe3bae6004ca

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président, Monsieur Cyril ROTH, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Magistrat honoraire

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

687732e67032dd17d194ba29

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

à l'audience publique du 10 Mars 2025, Madame Gwenael COUGARD, conseillère ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6864c20931953a33f9365ef7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E[Immatriculation 1] et par Me Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67f5ff20e523525b14ffd9c4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Mme Véronique MULLER

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603267939966ae9c4e47b424

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Adresse 1] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception représentée par Me Eric Laforce, membre de la SELARL Eric Laforce, avocat au barreau de Douai assistée de Me Cyrille

Source officielle
CA

11e Chambre B

603748842f5e6126bc0b995f

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, INTIMEE SCI LEPANTE demeurant [Localité 1] représentée par Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d85

Appel

24 novembre 2006

24 novembre 2006

général : 04/23218Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 20 Septembre 2004 par la 1ère chambre/3ème section du Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 02/13771APPELANT Monsieur Laurent Cyril

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbc

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

représentée par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assistée de Me Cyrille CAMILLERAP substituant la SCP DE CABISSOLE, avocats au barreau de MONTPELLIER ORDONNANCE DE CLOTURE du 23 Mai 2008 COMPOSITION

Source officielle