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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6033a17b2c892955fe90c57b
9 mai 2017
9 mai 2017
[E] [M] Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE DIX SEPT,
Source officielle8e Chambre C
616250ef929f6bffa995b2d5
20 mars 2014
20 mars 2014
, Président Rapporteur, et Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller- Rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 02 Novembre 2006c/Monsieur X
6253c9e8bd3db21cbdd898c6
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Stéphane DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience en Chambre du Conseil du 02 OCTOBRE 2007 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1234656d26d0f8b57d7d
25 avril 2023
25 avril 2023
ORDONNANCE DU 25 Avril 2023 APPELANTE : [5] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] INTIMEE : Maryline BERTIN MOUROT [Adresse 1] [Localité 4] représentant : Me Bernard ROUSSET
Source officielleChambre 3-4
63c10541bf9fd47c90a13634
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BJOG4 [O] [C] [E] [Y] [X] [Z] épouse [E] C/ [G] [N] [S] [P] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal CERMOLACCE Me Hubert ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85210
28 février 2000
28 février 2000
Z... , demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxx 62200 BOULOGNE SUR MER, Représentée par SCP LE MARC'HADOUR POUILLE-GROULEZ Avoués associés COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Roussel, président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a42
12 décembre 2005
12 décembre 2005
DÉBATS à l'audience publique du 24 Octobre 2005, ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 Décembre 2005 (date indiquée à l'issue des débats) par Madame ROUSSEL,
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ec
27 mars 2007
27 mars 2007
Pascal DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 MARS 2007 Ont été entendus : Monsieur ROUSSEL en son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd8994c
30 octobre 2006
30 octobre 2006
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL, Président de chambre Madame GUIEU, Conseiller Madame COURTEILLE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielle8e Chambre A
60352998f063125452928821
2 juin 2016
2 juin 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves ROUSSEL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle12e chambre section 2
60330c1d29a7297e4cdc6b6d
10 octobre 2017
10 octobre 2017
le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2013F02761 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8f6bd3db21cbdd86d48
8 décembre 2003
8 décembre 2003
son agence d'AGEN, sise 44 rue Paganel 47915 AGEN CEDEX 9 Dont le siège social est 6 place d'Aleray 75004 PARIS représentée par Me Henri TANDONNET, avoué assistée de la SCP GRAVELLIER - CAPORALE - ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad9
16 juin 2003
16 juin 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : ROUSSET X..., né le 1er Octobre 1964 à PANTIN, (93) Fils de ROUSSET Claude et de BOURLET Marie Rose De nationalité française, marié, gérant de société Demeurant 03 Rue
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Yc/Monsieur Juan Z
6253c886bd3db21cbdd85835
22 mai 2001
22 mai 2001
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoué à la Cour, et assisté de Me ROUSSEL-PROUVOST membre de la S.C.P. E. et G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d80
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Maître DE GAULLIER Benoît, avocat au barreau d'ORLEANS En présence du Ministère Public COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf2
23 août 2017
23 août 2017
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 2017/ 325 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE DIX SEPT et le 23 AOUT à 11 HEURES 30 Nous, Guillaume ROUSSEL, délégué par ordonnance du Premier Président en date
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00691_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A, représenté par Me Roussel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 2 février 2022.
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a167b3dcdc6046d471031a7
26 mai 2026
26 mai 2026
: 17 Madame [O] [E] épouse [Z] née le 10 Juillet 1961 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT,avocat au barreau
Source officielle12e chambre section 2
6032784bdfb500ac59df3857
25 janvier 2018
25 janvier 2018
le 11 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 2014F02164 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeaa
29 avril 2008
29 avril 2008
représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Danièle ROUSSET-ROUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Michel ROUSSET, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePage 22 sur 3153
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