Internet que les marches dudit escalier étaient composées de traverses de chemin de fer réemployées et comportaient des produits de traitements nocifs car cancérigènes.

Les locaux loués se décomposaient de la façon suivante : Î au rez-de-chaussée à gauche, une boutique de 69 m environ et, à la suite, une pièce avec accès par l'escalier commun ; Î au premier étage à droite

parfaitement dégagée sur fonds ; qu'après renseignement auprès de la mairie de Draveil, il est apparu que ceux-ci n'avaient obtenu aucune autorisation administrative préalable pour construire cet escalier

J'ai de nouveau fait une escalade que [T] a assurée. Nous avons échangé nos postes.

Il limite son appel à sa demande de travaux qui a été rejetée à tort par le premier juge puisque la ruine du bâtiment est due au défaut d'entretien et au saccage des nouveaux bailleurs au sujet de l'escalier

A cet égard, il convient d'indiquer que les objections présentées par la SCI BOISBENI sur la qualité de ces prestations sont sans emport dans le présent litige, qui concerne la commande de l'escalier,

situé en haut du [Adresse 6] dont la hauteur est trop importante ; * la réparation des nombreuses marches d'escaliers cassées et dangereuses, notamment celles des escaliers situés en haut du chemin de

Localité 1] Représentée par Me Nina BAUDIERE SERVAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Nina BAUDIERE SERVAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Matthieu ESCANDE

caisse primaire d'assurance maladie des Bouches du Rhône (la caisse), un accident survenu le 15 décembre 2017 au préjudice de son salarié, Monsieur [S] [L], ingénieur, qui s'est blessé en descendant un escalier

APPELANTE : SA SOCIETE MARITIME CORSE MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant et domicilié en cette qualité audit siège 42, Rue de Ruffi-Bt G CS 50372 13331

par Mme [T] [C], chargée de mission en vertu d'un pouvoir général du 15 juin 2014 APPELÉE EN CAUSE : SCP LEXIA - VINCENT DORLANNE - ERIC DASSAS - ALBIN TASTE-OLIVIER BOURU-JEAN-PHILIPPE RUFFIER

Greffier, lors des débats : Mme Elodie RUFFIER et lors du prononcé Fatia HENNI.

- l'escalier Le protocole prévoyait : 'l'escalier trop encombrant sera remplacé par un escalier droit de 90 cm avec rampe identique à la main courante de la mezzanine'.

Les appelantes semblent distinguer d'une part le local situé sous la cage d'escalier et d'autre part, la porte donnant accès à la cage d'escalier, distinction non opérée par le premier juge.

Par conclusions du 20 octobre 2014 elle soutient notamment que : - son nom commercial était hautement original et distinctif, car destiné à évoquer la composante 'escalade sur cordage' de son activité

d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 1] N° RG 24/10949 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNUWZ Chambre 3-4 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [W] [J] veuve [S] Représentant : Me Didier ESCALIER

, soit des rampes, et l'explication qu'un escalier sans marches aurait été descendu 'comme une échelle' étant difficilement compréhensible.

Monsieur Y... faisait valoir que l'accès au logement, notamment l'escalier était trop étroit pour permettre l'entrée et la sortie d'une personne sur un brancard.