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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE03141_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Breton, pour les sociétés
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f763c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ARRÊT DU huit Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Mme [P] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Florent
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6260f93f6d9e13277d6e38de
20 avril 2022
20 avril 2022
François ANCEL, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Florence BUTIN, Conseillère,
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Florence PAPIN, Présidente et par Ekaterina RAZMAKHNINA, greffier présent lors de la mise à disposition. *** FAITS et PROCEDURE Monsieur [W] [C], né le [Date naissance 5]
Source officielleChambre 4-5
651fa4d7c601f08318991450
5 octobre 2023
5 octobre 2023
MAS CADENET VIEUX Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Amelle GUERCHI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Florence BOYER, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-3
665aba2697d59200081070ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Florence TANGUY, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile 1-3
6969ee26cdc6046d477e5ffe
15 janvier 2026
15 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 novembre 2025, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
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9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Monsieur Patrice DUSAUSOY
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
RG 23/14848 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMHQ3 SA GENERALI IARD SA GENERALI VIE C/ [O] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Florence
Source officielle9e Chambre C
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2 février 2018
2 février 2018
: Madame Catherine LE LAY, Président de Chambre Madame Hélène FILLIOL, Conseiller Madame Virginie PARENT, Conseiller qui a rapporté qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielle1ère chambre civile B
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12 novembre 2019
12 novembre 2019
Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01625_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
troubles hémodynamiques avant l'induction anesthésique par Thiopental et l'intubation, en troisième lieu, de l'injection rapide et surdosée de Thiopental inadaptée à l'état de l'enfant, son âge, son poids
Source officielleChambre 3-2
6708bff2445a086e2bceda4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] LES MANDATAIRES SCP BSTG2 LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Joseph MAGNAN Me Florent LADOUCE Me Sandra JUSTON
Source officielle1ère chambre civile A
6163014e4c6681071edf67c4
10 mai 2012
10 mai 2012
ROUME, avocats au barreau de LYON SARL MASK [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocats au barreau de LYON assistée de Maître Florent GIRAULT, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
631ade04f575634f1371ed76
8 septembre 2022
8 septembre 2022
son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET, avocat au barreau de TOURS ayant pour avocat plaidant Me Florence
Source officielle21e chambre
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13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielleChambre 1-7
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9 avril 2026
9 avril 2026
L'affaire a été débattue le 11 Février 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence
Source officielle1ère Chambre
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23 avril 2024
23 avril 2024
Cédric SAUNIER et Mme Florence DOMENEGO, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier. Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle12e chambre
5fda619c282510aa5b035e21
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
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16 décembre 2013
16 décembre 2013
97115 SAINTE-ROSE Représenté par Maître Charles-henri COPPET (Toque 14), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA AIR FRANCE 45, rue de Paris 95747 ROISSY CDG CEDEX Représentée par Maître Florence
Source officiellePage 22 sur 26