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672 résultats pour « Fréret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

68ef2a7f1643bddf8ff84e23

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

expliqué avoir des conflits avec son entourage familial à cause de la succession de son père qui porte sur des sociétés d'exploitation de vignobles champenois, succession qui concerne donc sa mère et ses frère

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6979ff7bcdc6046d47f929f6

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Jean-philippe MONTERO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant Me Thierry FRADET

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b24e3bcaf505db696af2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Laurent FRAVETTE, Vice-président placé Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb7bdcece1704f5747a65

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller : Monsieur Franck ALZINGRE, Conseiller Conseiller : Monsieur Laurent FRAVETTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f2d0645aeec3d9692389c6

Appel

31 août 2023

31 août 2023

greffe le 31 AOUT 2023 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Laurent CALBO, conseiller Conseiller : Aurélie POLICE Conseiller : Laurent FRAVETTE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603287a75ccc2dbb4e3b487d

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

ministère de la Défense de la République d'Irak a conclu avec la société Cantieri Navali Riuniti (devenue Fincantieri), d'une part, un contrat n° 4 portant sur la construction et la livraison de quatre frégates

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01303_20241217

Admin. Appel

17 décembre 2024

17 décembre 2024

Ainsi, le médecin en chef Fradet, du service de santé des armées, ne fait état d'aucun agissement blessant de Mme H et relève seulement son caractère très, voire trop, direct.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895ba

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

DOLCE CHAIN, que Sylvie Y... ne peut soutenir que le contrat a été signé le 1er mai 2003, à la veille de son arrêt maladie, alors qu'il s'agit de deux contrats qui ont été signés pour le premier DOLCE FREGATE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5d3

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

par la société LFO : Point 1. 1-surcoût industriel0 Point 1. 2-retard pris dans la mise en place de la nouvelle technique de production 308 175 Point 1. 3-baisse des rendements au niveau de la freinte

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Mon frère est marié et a trois enfants. Pour ne pas regarder les femmes, pour ne pas se masturber. On m'a donné moins cher. A l'hôpital y'a que des hommes. J'ai fait une rupture avec elle.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69eafb86cdc6046d475706ff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

sa charge à la somme de 2160 € les honoraires de Maître [F] à qui elle avait confié la défense de ses intérêts pour la représenter dans une instance en liquidation d'une indivision l'opposant à ses frère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9db23cdc6046d47d926dc

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

montrent que ces emplacements sont occupés par des véhicules et par une lettre recommandée avec demande d'avis de réception adressée à Mme [K] le 28 octobre 2022 pour lui signaler que le véhicule du frère

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea119cdc6046d47669f1a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Le véhicule y a été amené par le frère de M. [U] [X], M. [V] [X]. M. [U] [X] a fait procéder à l'enlèvement de son véhicule par la société DÉPANNAGE ACCIDENT qui l'a gardé dans ses locaux. M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6ee75782d5f068b786f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Bien que sans emploi et ayant rompu les relations avec son père et son frère, il a cependant constesté être isolé socialement précisant qu'il faisait du sport et allait à la médiathèque.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691adffd5222181ceeb69da1

Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Par courrier reçu au greffe du Tribunal judiciaire de CHALONS EN CHAMPAGNE le 11 septembre 2025, Madame [Z] [U], Madame [C] [U], Monsieur [I] [M], respectivement tantes et frère de Monsieur [P] [M] ont

Source officielle
CA

12e chambre

6263998481d302277d8e8d3e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

8] Représentés par Me Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 713 - N° du dossier 2180810 - Représentant : Me Marie NOURRIT-FRESET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c4ffecdc6046d473809f0

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[Vous] : « Il vient de [Localité 6], donc, pas de doute, hahahehhehehgighghe, piège frérot » [Mme [C]] : « Logique mdrrrr, son cousin en médecine bizarre sa « meuf » aussi » [Vous] : « émoticône « aubergine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27ff

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de cesse de faire en sorte que la relation de travail se dégrade et le conduise à quitter son poste ; - que l'acharnement de la société MPTP et Négoce à son égard se déduit notamment de l'envoi frénétique

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fda3e0c38b79d84b21ad66e

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

du 24 MAI 2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 15/00330 APPELANTE : Madame [Z] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Dominique charles FRESET

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170520

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

refus opposé par le directeur général du centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS) à sa demande de communication d'une copie de l'entier dossier médical de Monsieur X, fils et frère

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

FRERET, Jean-François, Marcel

SIREN 812052330Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

10/09/2026

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Dépôts des comptes

Cabinet FRERET

SIREN 803702661Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

23/08/2026

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Modifications diverses

SAS LUC FRERET

SIREN 794492835Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

07/08/2026

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Créations

Freret, Mao, Stéphane, Idriss

SIREN 108256595Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

06/08/2026

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Dépôts des comptes

FRERET AND CO HOLDING

SIREN 915015929Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

06/08/2026

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