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477 résultats pour « Hugo TRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale 3-1

68f07bf38df3795388ea9952

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Hugo BELLANCOURT, Exposé des faits En septembre 2012, le ministère des finances tunisien a lancé un appel d'offres portant sur un audit complet de trois banques nationales.

Source officielle

Page 22 sur 24

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Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Transport Hugo Petrier

SIREN 938641651Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

16/07/2026

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Dépôts des comptes

HUGO TRANS

SIREN 834604308Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

18/12/2025

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Dépôts des comptes

HUGO TRANSPORTS

SIREN 925247868Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

02/10/2025

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Dépôts des comptes

Victor Hugo Transaction

SIREN 833372121Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2025

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Dépôts des comptes

Victor Hugo Transaction

SIREN 833372121Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2025

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CA

Chambre commerciale 3-1

697af92bcdc6046d470fa9fc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Hugo BELLANCOURT, Exposé du litige : La société Socodeix, créée en 1995 par M. 

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750aa6527a11effc4b683

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Par contrat du 23 mars 2007, la SCI Illkirch 2001, en qualité de maître de l'ouvrage, a confié à la société GA entreprise, ci-après dénommée la société GA,

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

65b36e568c0355000835f7cd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS La SA Agence économique et financière, (ci-après la société Agefi) est spécialisée dans l'édition de revues en support papier ou numérique dans le domaine de

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f9b6c80a84a5e5f0016864

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Hugo BELLANCOURT Exposé du litige La société Énergie Téléservice Conseil (ci-après Énergie Téléservice) exerce une activité d'études et conseils techniques dans les domaines de l'énergie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95e

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

SCP BRUN CHABADEL, avocats au barreaude NIMES, INTIMÉE : SNC PHARMACIE DES OCRES, poursuites et diligences de ses Gérants en exercice, domiciliés en cette qualité au siège social, 657 avenue Victor Hugo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aaf6

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

EPSON FRANCE représentée par son Président du Conseil D'Administration dont le siège social est 148/150, rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df2517cdc6046d47483d6c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

LE SANITAIRE FRANCAIS, représentée par son représentant légal, [Adresse 9] [Adresse 10] [Localité 9] Représentée par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

67ef6c7d9a9834ffd825fad9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[N] [V] [Y] [C] Né le 10 juin 1977 à [Localité 11] (PAYS-BAS) Demeurant [Adresse 12] (PAYS-BAS) Élisant domicile au cabinet de Me Hugues BOUCHETEMBLE [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Au verso de ce document, un texte intitulé, 'xxx IIe question Succession - [BP] [OU]' suivi de 4 points (dont le 1 et le 3 barrés de travers) et d'une mention relative à 'Donation [JL]' d)

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c7cb15cb8dca058e3e7f32

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

CLERMONT-FERRAND) S.A.S. [8] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Vincent PRUNEVIEILLE suppléant Me Hugues

Source officielle
CA

Chambre 3-3

62ce62d89a20ce9fcf1267b9

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

INORA LIFE FRANCE, RCS D'ORLEANS N° 434 487 757 domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie ROCHE de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Philippe HUGON

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60370105d581479bf1691938

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Grande Instance de LILLE REF : VF/AMD APPELANTE SCI D2 FELE représentée par son gérant en exercice ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Maître Hugues

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162e4ef7797cdb2f7583cc2

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb77

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b31

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

enregistrée sous le no F 12/ 00101 APPELANTE : L'Association MAISON FAMILIALE RURALE-prise en la personne de sa présidente La Rousselière 49260 MONTREUIL BELLAY représentée par Maître Paul HUGOT

Source officielle
CA

12e chambre

64422a13d2fa6fd0f8040634

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS Suivant acte sous seing privé du 2 juillet 2010, M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

67f750a96527a11effc4b67b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Hugo BELLANCOURT, FAITS La société Jbg métafix est un distributeur de composants électroniques qui s'approvisionne auprès de fournisseurs situés en Asie.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6528dfb9aaebb88318fda78a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Jugement du 29 Septembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/01395 APPELANT Monsieur [K] [D] [T] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Philippe HUGOT

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f0831899144a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SODESUP II, demeurant 288 rue Emile Hugues - 06140 VENCE représentée par Me Julien MEUNIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marina LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-

Source officielle