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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
677e184225a73d43aa4ae111
7 janvier 2025
7 janvier 2025
de la SELARL GUIGNARD & COULEAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [P] [Y] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 21] (MAROC) de nationalité Française demeurant [Adresse 12] Représenté
Source officielle8e Chambre C
603322c5194e8e94348b3317
21 septembre 2017
21 septembre 2017
à [Localité 1] (MAROC), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Catherine FONTAN-ISSALENE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A
63c8ef3adc5b777c909930d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
MAESA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Georges DEMIDOFF de la société
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66878d0705d6f7f678d493fc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il est possible qu'il y ait ensuite une communication auprès des collègues soit pour souligner la gravité des faits, soit réhabiliter le collègue et souligner la gravité de la diffamation mais sans aborder
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60337b97a0887c2f924c6fac
6 juin 2017
6 juin 2017
Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62849097498a54057d102fae
17 mai 2022
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603289ee73fdc6bd82e764d7
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Conseillère Mmes Colette PERRIN et Véronique RENARD ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033d27ab07bde8479b2bcb8
24 mars 2017
24 mars 2017
Conseillère Mmes Colette PERRIN et Véronique RENARD ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616246cfaf0a1de0eb1b6601
5 mars 2014
5 mars 2014
plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Odile BLUM, faisant fonction de Présidente Madame Isabelle
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02230_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; / c) Le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagements situés en limite de terrain ; / d) Les matériaux et les couleurs
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162fdf93ebbdffcbea6aa90
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Madame [F] [K] épouse [D] divorcée [B] née le [Date naissance 10] 1969 à [Localité 12] de nationalité française demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Nadine CORDEAU
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6eb190d73a10ce27cfe
11 avril 2025
11 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Christine CODOL, Présidente de Chambre Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6260f94b6d9e13277d6e391a
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
642e75b38b510604f5bc1da2
5 avril 2023
5 avril 2023
Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle DOUILLET, présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-8
64379d2b9477fe04f5cc6238
7 avril 2023
7 avril 2023
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f31fa942a604f5e9375b
12 avril 2023
12 avril 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre Madame Françoise BARUTEL, Conseillère Madame Déborah BOHEE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6ddcdc6046d477b7464
7 avril 2026
7 avril 2026
[U] lui a dit ' t'es nul, t'es incompétent', parlant très vite et très fort ; il n'a pas pu s'expliquer et un collègue a essayé de le calmer et confirme que M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2cde633183e2ee178aa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
PERIGUEUX de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] au Mexique et domicilié dans le cadre de cette procédure chez sa mère Madame [E] [B] - [Adresse 1] DE [Localité 5] Représentés par Me COMBEAU
Source officielleChambre 4-1
60274523405ea91c66f79d77
12 février 2021
12 février 2021
APPELANTE Madame [C] [J], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE S.A.S.
Source officielle8ème chambre
62c67c4dca9bf263790307e2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[W] [T] né le 06 Mai 1969 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 8] Mme [M] [T] épouse [T] née le 19 Octobre 1967 à [Localité 9] (69) [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Isabelle JUVENETON
Source officiellePage 22 sur 29