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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861c9
6 juin 2002
6 juin 2002
Isabelle X... épouse Y... Z.../ Simon Y...
Source officielle3ème Chambre - section 1
696a32b9cdc6046d478518e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 3ème chambre civile section 1 N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNOE Ordonnance N° /2025 du 15 Janvier 2026 O R D O N N A N C E Nous, Laëtitia WELTER
Source officielleChambre Sociale
63ca432a9066fd7c90fc28ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
YHC FINANCE ET DEVELOPPEMENTS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle DE THIER, avocat au barreau de ROUEN Nous, Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente de la
Source officielleChambre Sociale
62c7cb19cb8dca058e3e7f58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Société FLUNCH SAS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Julien DETTORI, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd11bd3db21cbdd9233e
28 avril 2015
28 avril 2015
BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SARL A2I ELEC 99, route du Chêne 72000 ARNAGE Représentée par la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocats au barreau du MANS et
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89024
30 janvier 2007
30 janvier 2007
CELA EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE WEST CAR WASH 48 bis, Boulevard National 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par Me Philippe DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438 substitué par Me Christel
Source officielleChambre Sociale
65336b69bb40ec8318f31e2b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
avocat Me Nadine MELIN de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Société [9] [Adresse 6] BP 1 [Localité 5] ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
6871ecec542d85a267f3c67d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Cordélia GENZEL, avocat au barreau de PARIS INTIMEES : S.A.S. [15] [Adresse 2] [Adresse 22] [Localité 7] représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d78c71a6a83181c8ed4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
la société West Elysées de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros à titre de dommages et intérêts ; - rejeter les demandes de la société West Elysées en application de l'article 700 du code
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39c
2 juin 2008
2 juin 2008
no 02 / 2371 APPELANTS : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GFA CARAIBES (GROUPE GENERALI) dont le siège social est 46 / 48, rue Ernest-Deproge 97206 FORT DE FRANCE CEDEX Représentée par Me Daniel WERTER
Source officielle3ème Chambre - section 1
68e5f1aac9f36f05b443183d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 6] 3ème chambre civile section 1 N° RG 25/00578 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQW4 Ordonnance N° /2025 du 02 Octobre 2025 O R D O N N A N C E Nous, Laëtitia WELTER
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0bb
11 février 2008
11 février 2008
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE LES MANGUIERS représenté par son syndic la société WEST INDIES IMMOBILIERS dont le siège social est " Les Portes de Saint-Martin " BP 475 97055 SAINT-MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b53
30 novembre 2015
30 novembre 2015
APPELANT Monsieur Alex X... ... ... 97190 GOSIER Comparant en personne Assisté de Maître Isabelle MICHEL-GABRIEL, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SA BNP PARIBAS GUADELOUPE Place
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5c2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
HEICHELBECH, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY, avocats à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel WERL
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7c
3 juillet 2008
3 juillet 2008
par Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel WERL
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1cbb0cef7f7427922d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
2] [Localité 4] représentée et concluant par Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEES Madame [W] LAFARGE ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL 'LE QUAY WEST
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ff
25 juin 2012
25 juin 2012
du 29 juillet 2008 APPELANT MONSIEUR LE DIRECTEUR DE LA CARPIMKO 6 Place Charles de Gaulle 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Représenté par Maître Charles NICOLAS (Toque 69) substitué par Maître WERTER-FILLOIS
Source officielle2ème Chambre
6789fa480c7dc206c9eb7e67
16 janvier 2025
16 janvier 2025
West Indies Pack [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Isabel MICHEL-GABRIEL, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions
Source officielleChambre Sociale
669218a3f3a19d0db6b712df
12 juillet 2024
12 juillet 2024
JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 21/00544 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 16 Février 2023 APPELANTE : Madame [X] [S] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd79
3 juillet 2008
3 juillet 2008
représentée par Maître ROUSSEL, avocat à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 mai 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Michel WERL, Président de Chambre
Source officiellePage 22 sur 25