CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89926
12 octobre 2007
Rivière des Roches 97470 SAINT-BENOIT Représentant : Me Jacques Z...(avocat au barreau de SAINT DENIS) Madame Marie Chantal B... épouse X... ...
6253cb01bd3db21cbdd8ca5d
15 octobre 2008
Henri GALAN ARRÊT : - Contradictoire. - prononcé publiquement le 15 OCTOBRE 2008 par Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre.
6253cb77bd3db21cbdd8d8f4
15 décembre 2010
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA Madame Sylvie B... épouse X...
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00815_20240220
20 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2021, Mme C, représentée par la SCP Ledoux Ferri Riou-Jacques Touchon Mayollet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19
6253cd6dbd3db21cbdd93536
28 septembre 2016
Jacques II..., M. Jean Jacques G... et Mme Laurence JJ..., son épouse, M. Jean Alain I... et Mme Annick KK..., son épouse, M. Toussaint J..., M. Joël K... et Mme Pascaline LL..., son épouse, la S. C.
6253cc41bd3db21cbdd8f9f6
16 juillet 2012
Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
6253cd12bd3db21cbdd92359
15 avril 2015
Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 02 MAI 2014 suivant déclaration d'appel en date du 28 MAI 2014 rg no 11/ 03622 APPELANT : Monsieur Henri
2e chambre civile
63c10931bf9fd47c90a13acd
12 janvier 2023
CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me BOUSSENA INTIME : Monsieur [F] [V] né le 09 Décembre 1944 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jacques
627df8f10d41e0057d43e4ac
12 mai 2022
MONTPELLIER INTIMEE : SARL M.D.C.P. prise en la personne de représentant légal, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 5] Pôle Nautique SAS [Localité 3] Représentée par Me Jacques
Chambre commerciale
67061e45fde28ee4207111ed
8 octobre 2024
exerçant sous l'enseigne [6] - [Adresse 3] à [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 7] (CONGO) de nationalité Congolaise [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jacques
6864c05d17fdd29c296517be
1 juillet 2025
Jugement du 07 NOVEMBRE 2024 N° RG 24/04561 APPELANT : Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 6] de nationalité française [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jacques
1re chambre sociale
653a06a0d0451e8318d0ea4e
25 octobre 2023
Jugement du 24 JUIN 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE PERPIGNAN N° RG F 17/00391 APPELANT : Monsieur [X] [V] [Adresse 3] [Localité 2] (France) Représenté par Me Henri
653ca62283c9498318209c95
4 octobre 2023
HOMEA RENOVATION Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me AUCHE-HEDOU Christine substituant Me Jacques henri
68f1d5bc0b565ec7590f7c0b
16 octobre 2025
SMA ANCIENNEMENT SAGENA [Adresse 19] [Localité 16] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.M.C.V.
4e chambre civile
6a1929edcdc6046d47546227
28 mai 2026
en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 889 124 285 [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Jacques
Pôle 6 - Chambre 9
61627773a2bc6369e8386d6e
2 octobre 2013
rendu le 03 novembre 2010 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 09/02555 APPELANT Monsieur [Z] [K] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Henri
6253c884bd3db21cbdd857b4
14 juin 2001
Convoqué, Comparant et assisté de Maître Henri DELAUNE, avocat au barreau du MANS. INTIMEE : S.A.
6253cab7bd3db21cbdd8bd41
17 juin 2008
KUSNNACHT (SUISSE) représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Jacques VEZIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur le COMPTABLE de la TRÉSORERIE D'UZÈS
6253cab7bd3db21cbdd8bd43
KUSNNACHT (SUISSE) représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Jacques VEZIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur LE COMPTABLE de la TRÉSORERIE D'UZÈS
6253c9cabd3db21cbdd893a1
6 novembre 2007
né le 01 Novembre 1947 à DAKAR (SENEGAL) Demeurant ... 64100 BAYONNE représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués Madame Marie-Christine Y... épouse X...
Page 22 sur 51