de l'épaule droite, objectivée par certificat médical initial du 16 mars 2020 du docteur [D] faisant état d'une 'tendinopathie aigüe non rompue non calcifiante de la coiffe des rotateurs droite avec bursite

CAEN 2ème chambre sociale ARRET DU 08 JANVIER 2026 APPELANTE : S.A.S. [7] [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Michel PRADEL, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Laurence

Cette dernière lui a indiqué que le problème de bruit du véhicule était dû à la taille de ses roues, sur lesquelles ont été installées des jantes plus grandes que celles d'origine.

(IMPLID LEGAL), avocat au Barreau de Lyon COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, faisant fonction de présidente Mme Ludivine Chetail, conseillère,

[Adresse 4] [Localité 8] représentés par Me Laurence LIGAS de la SELARL L.

LOLLICHON-BARLE le 11. 01. 2011 Copie authentique délivrée à Me OPUTU le 11. 01. 2011 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 30 décembre 2010 Monsieur Roger

MAILHE, Faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [R] [O] né le 13 Mars 1992 à [Localité 3] de nationalité Cubaine CRA [Localité 4] assisté de Me Laurence

Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES

D'HALATTE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Laurent PRIEM, avocat au barreau de SENLIS

21/10/2022 ARRÊT N°296/2022 N° RG 21/00711 - N° Portalis DBVI-V-B7F-N7KP NA/AA Décision déférée du 07 Janvier 2021 Pole social du TJ D'AUCH (19/227) Laurent FRIOURET

./ Société SPECTOR ILE DE FRANCE Appel d'un jugement rendu le 03 Janvier 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL, SCP KEIME

F C, Hervé Geiger, Martin Issenmann, Guy Germain, Hubert Paumelle, Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet

Les appelantes font valoir que la manifestation sportive en cause, consistant en une randonnée de 59 véhicules à moteur à deux ou quatre roues sur deux jours dans un environnement dont la richesse écologique

Il revendique avoir vu reconnaître, par la même caisse, le caractère professionnel d'une pathologie de ' tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite', relevant du tableau 57 des

Laurent M... a, quant à lui, évité tout choc avec les autres véhicules, se déportant dans le fossé.

No 05/01471 AFFAIRE : Laurent X... ... C/ Paul Y... ...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde

Z... en qualité de bailleresse, co-propriétaire, membre de l'assemblée des copropriétaires et d'épouse de Roger Y...

SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau de l'EURE Madame [T] [I] ayant droit de Monsieur [D] [I] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL