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766 résultats pour « Manil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale TASS

63bfb2465e2fbe7c900435a4

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Certains produits pouvaient être lourds (pots antifouling, chaînes, manilles)'.

Source officielle

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CA

Chambre sociale TASS

63bfb2465e2fbe7c900435a6

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Certains produits pouvaient être lourds (pots antifouling, chaînes, manilles)'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fd9afcc9fcae6a4ac304fd1

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

qui a entraîné un isolement peu propice à la prise de congés ou de vacances, lesquelles étaient limitées, selon le contrat, à cinq semaines avec prise en charge d'un seul trajet entre [Adresse 1] et Manille

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69e31985cdc6046d47a8054b

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Malgré plusieurs appels téléphoniques et mails.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a1fbc63cdc6046d47e98242

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Par mail du 9 février 2021, Mme [D] a transmis à M.

Source officielle
CA

Contestations avocats

69eafa89cdc6046d4756e23a

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Sur le fond, elle sollicite la restitution de 928,80 euros représentant 492,80 euros au titre de la procédure accélérée au fond, 146 euros au titre du dossier pénal et 290 euros concernant les mails de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f40cdc6046d47b05296

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Par un écrit en date du 18 septembre 2023, remis en main propre, l'association [1] a notifié à Mme [C] un avertissement, en lui reprochant d'avoir refusé d'adresser un mail aux parents membres de l'association

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a1a7845cdc6046d477524fa

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Par mail adressé au greffe le 28 mai 2026 à 16 heures 58, M. [L], par l'intermédiaire de son conseil, a fait appel de l'ordonnance précitée en sollicitant de : - prononcer l'admission de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe73cdc6046d47578a35

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[D] [M] a diffusé sous l'entête de la Sas [H] Wine Company début 2021 un mail du 20 juillet 2020, peu élogieux sur son employeur, postérieurement à la rupture du contrat de travail et à destination d'un

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69d9e492cdc6046d47d9d804

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

J'ai de plus trouvé trace de plusieurs mails, certains venant de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fc95

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 10 Juin 2003, enregistré sous le no 99/ 02946 APPELANT : Monsieur Valentin X... ... 97232 LAMENTIN représenté par Me Alain MANVILLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63119db76f0d304f138e5ecf

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Enfin l'attestation du gérant de la société Manel Eletricité est rédigée dans des termes trop généraux pour constituer un témoignage sérieux de l'intervention dont se prévaut M. 

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

633bccae9be1eb3e2e926c3c

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Shipping et Logistic le transport d'un véhicule d'occasion Toyota Land Cruiser HDJ 100, immatriculé [Immatriculation 4], au départ de la société 4×4 Mania, sise à Bollengo, en Italie, et à destination

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CA

Chambre civile 1-7

65ab787136bfc00008d68f1e

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

représenté, APPELANTE ET : Monsieur [C] [R] né le 07 Septembre 1986 à BRESIL actuellement hospitalisé au centre hospitalier [5] [Localité 3] auditionné par téléphone, représenté par Me Manel

Source officielle
CA

Chambre civile

6538b3ba7ffc2c8318edffd3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GFA CARAIBES - GFA ès qualités d'assureur de MEK LES MANGLES [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Alberte ROTSEN-MEYZINDI de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01276_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2021, l'EHPAD " Les Papillons d'Or ", représenté par Me Mariller, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b341

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : Madame Joséphita Y... ... 97150 ST-MARTIN Représentée par Me Jean-Marc FOY (TOQUE 82), avocat postulant au barreau de GUADELOUPE et par Me Alain MANVILLE

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fed6

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

A CREDIT MODERNE ANTILLES GUYANE, représentée par son représentant légal Zone Industrielle Les Mangles Acajou 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avoués

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CAA

Juge des référés

DCA_25BX03126_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire enregistré le 26 janvier 2026, la société du bassin d’Arcachon assainissement (SB2A), représentée par Me Mabile et Me Tordjman, s’associe aux demandes du SIBA afin que l’expertise soit étendue

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01714_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par quatre mémoires enregistrés les 16 décembre 2021, 24 mars 2022, 9 mai 2022 et 26 août 2022, le GAEC Agerrea, représenté par Me Mandile, conclut au rejet de la requête, à l'annulation du jugement du

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