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2 036 résultats pour « Maquair »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910da

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Il a été signalé à l'une des parties qu'une partie de ses pièces manquait à son dossier, elle a remis des pièces le 27 janvier 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919f0

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

travail le premier août sans autorisation ; Qu'en outre, des attestations précises et concordantes de ses collègues de travail démontrent qu'elle ne s'intégrait pas aux autres membres de l'équipe, manquait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebb6

Appel

5 décembre 2011

5 décembre 2011

X... était très bon en informatique, il manquait d'initiative commerciale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee62

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

et vent ; contrat de travail maritime à durée déterminée du 24 juillet 2010 et décompte de rémunération de juillet 2010 établi à hauteur de la somme de 568, 18 € net par la société anonyme de droit maltais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f63e

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

IMMOBILIERE ", qui a adressé le 10 novembre 2008 un courrier à Me A... précisant joindre la liste des archives transmises par ce dernier concernant la résidence MORNE A L'EAU et l'informant qu'il manquait

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6312eeea2e6a8e4f13ca6127

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[U] expose avoir déposé son dossier de demande de retraite dûment rempli le 06 novembre 2018 fixant la date de départ au 1er avril 2019, et qu'il lui a alors été signalé qu'il manquait la pièce d'identité

Source officielle
CA

1ère Chambre

635387e4513cb5adff943650

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

du 8 avril 2021 adressé au juge des référés du tribunal judiciaire de Châteauroux, l'expert judiciaire a notamment indiqué : «(') une première expertise s'est déroulée le 24 septembre 2020 (') Il manquait

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a2193c549ea05a7cd2c64

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale REVEL de la SCP REVEL MAHUSSIER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635b71c4b201587f74be01ef

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

faux plafond côté ouest et la trappe de visite qui ne s'ouvrait pas, ainsi que la pose d'une poignée de porte, - dans la salle de bain des invités, une fuite entre le flexible et la douchette et il manquait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69e1c764cdc6046d4788f865

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il a néanmoins fait valoir qu'il manquait l'attestation [3] tandis que les dépens ne lui avaient pas été versés, et enfin il convient de ré-éditer un bulletin de salaire conforme en ce qui concerne le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69d0a1ebcdc6046d4710fe30

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Christine FAUCONNET de la SELARL CONTE-JANSEN & FAUCONNET AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Murielle MAHUSSIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6040a83131336b630938c5ca

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

Estimant que son employeur manquait à ses obligations, il saisissait le conseil des prud'hommes de Créteil le 14 mars 2014 pour que soit prononcée l'annulation de l'avertissement que lui soient alloués

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696931c9cdc6046d476daeab

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[L] [C], considérant que le logement avait subi des dégradations et qu'il manquait divers effets mobiliers.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

652f79a8b053208318995ccb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En conséquence, elle indique que le moyen ne manquait pas en fait contrairement à ce que le conseiller de la mise en état a décidé dans l'ordonnance déférée.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64476e973da6ded0f83d198d

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

Il ajoute que lorsqu'il est sorti du centre de rétention, il manquait de moyens ; il a été interpellé alors qu'il était sur le point de partir en Hollande.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63b91ad5b63d827c909cacca

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

précisant que la cour ne statue que sur les prétentions énoncées au dispositif des conclusions, il importe peu, à cet égard, que la déclaration d'appel des consorts [L] ait comporté la demande qui manquait

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e1d83dbd04f5fb2b47

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

l'origine des émanations anormales était déjà présent avant la vente, concernant les à-coups actuels de la boîte de vitesses, que ceux-ci sont le signe d'un problème interne significatif, qu'il manquait

Source officielle
CA

Rétentions

64eedccabb2c32d969d353af

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Il me manquait 2-3 mois pour faire mon diplôme. J'ai pas eu de problèmes quand j'étais mineur.

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

62e226a03de91be2e9f7ea85

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

-au cumul à fin juin, il vous manquait 159.000 € sur votre activité commerciale.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710967786aac563f275c6

Appel

24 août 2022

24 août 2022

[S] à Mme [A], conseillère de cette banque en charge du suivi de son dossier, qu'il manquait des éléments ou des pièces justificatives dans sa demande.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Maquaire, François, Henri, Roger, Jacques, Daniel

SIREN 914445622Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

08/09/2026

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Dépôts des comptes

TSI MAQUAIRE

SIREN 833618440Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

04/08/2026

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Dépôts des comptes

TSI MAQUAIRE

SIREN 833618440Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

04/08/2026

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Immatriculations

MAQUAIRE, Juliette Chloé Margaux

SIREN 931798326Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

28/06/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE MAQUAIRE

SIREN 510577844Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais

14/06/2026

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