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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627ca88a4781dc057dee7cb4
10 mai 2022
10 mai 2022
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 10 MAI 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 novembre 2019 rendu par le Tribunal d'Instance de NIORT
Source officielle1ère Chambre
679089a7a212a19f662df700
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par jugement contradictoire en date du 22/03/2023, le tribunal judiciaire de NIORT a statué comme suit : 'CONDAMNE la MACIF à payer à M.
Source officielle2ème Chambre
65b0bf988d0ccf000877e6ff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par ordonnance du 15 janvier 2013, le juge commissaire du tribunal de commerce de Niort a désigné M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6035f588a235e55b0e5a9591
22 janvier 2016
22 janvier 2016
Adresse 4] non comparant, ni représenté PARTIE INTERVENANTE : AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] représenté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substitué par Me Sabine NIVOIT
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6d42de3d260b993261
9 septembre 2010
9 septembre 2010
MEAUX PARTIE INTERVENANTE : POLE EMPLOI ILE DE FRANCE [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 1], représenté par Me Frédéric SICARD, avocat au barreau de PARIS, toque : T 10 substitué par Me Sabine NIVOIT
Source officielleChambre Sociale
64a7b2073bcaf505db6969f0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 06 JUILLET 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de NIORT
Source officielle20e chambre
650d319571dfcd8318201632
29 août 2023
29 août 2023
H] [S] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 1] LE PROCUREUR GENERAL Me Julia MAZIER ORDONNANCE Le 29 Août 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur François NIVET
Source officielle1ère Chambre
637dc8a714982305d4c2031e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 décembre 2021 rendu par le Tribunal de Commerce de NIORT
Source officiellePremier Président
677cc324cf451bb7cd9292eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
stagiaire, avons rendu le six janvier deux mille vingt cinq l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe, sur appel formé contre une ordonnance du Juge des libertés et de la détention de NIORT
Source officielle2ème Chambre
66a48dc1d2924ce9e15569d5
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00060 - N° Portalis DBV5-V-B7H-GWVI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 17 novembre 2022 rendue par le Juge de la mise en état de NIORT
Source officielleChambre 3-3
6711fa967603bf88a18844bd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
insérée dans ses conditions générales de vente, la société Bonnet a soulevé avant toute défense au fond l'incompétence du tribunal de commerce d'Aix-en Provence au profit du tribunal de commerce de Niort
Source officielle5ème Chambre
68660f8bbbe0ac41ca81b1fd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PARIS sous le n° 533 357 695, prise en la personne de Maître [X] [Y], en qualité de mandataire liquidateur de la société PEMP HENT, société civile immobilière imatriculée au R.C.S. de NIORT sous le n°
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8528f
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Il affirme que, ayant trouvé du travail à NIORT, le couple s'est installé dans cette ville, mais que Mme A l'a quitté, peu de temps après la naissance de Kelly B, pour se rapprocher de sa famille.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2d
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Chambre Civile ARRÊT DU 03 SEPTEMBRE 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 06/01586 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 10 mai 2006 rendu par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f8f
25 février 2016
25 février 2016
reprendre dans l'ensemble des contrats en cours conclus avec le cabinet de Me Frédérique X...... " Statuant sur la demande de la société Lixxbail qui n'était pas réglée de ses échéances, le TGI de Niort
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df0
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Par suite, Monsieur Andony Y... et Madame Marie-Caroline Z...ont fait assigner Madame Dominique X...devant le tribunal de grande instance de Niort.
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94dd5
28 janvier 2021
28 janvier 2021
L'aide juridictionnelle totale lui a été accordée par décision du bureau d'aide juridictionnelle du tribunal de grande instance de Niort en date du 21 décembre 2017.
Source officielle17e Chambre
61629f7935a5d4e0c2ddca39
5 mars 2013
5 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 MARS 2013 N°2013/ YR/FP-D Rôle N° 11/22407 [I] [D] C/ SA SOCIETE NICOISE D'EXPLOITATIONS BALNEAIRES
Source officielle3ème chambre A
68ef2c26796eb4b74856298d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AUTOMOBILE NIMOIS [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE Représentant : Me Laurie FERRER, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03402_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier que la commune de Saint-Gilles est située à proximité de la ZPS " Costières nîmoises ", site d'environ 13 000 hectares relevant du réseau Natura 2000, composé de six îlots
Source officiellePage 22 sur 118
NIVOIT-LLENSA CONSULTING
14/06/2026
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NIVOIT, Sylvaine, Raymonde, Madeleine
18/06/2024
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NIVOIT, Johnn
28/08/2022
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Nivoit, Clément Jérôme Paulo
01/12/2021
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Uber eats, NIVOIT, Clément Jérôme Paulo
24/09/2019
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