C/ SYNDICAT DE COPROPRIETE DU GROUPE SA REGIE DES IMMEUBLES DE LYON COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Paulette Aimée X... veuve Y... 20 rue Flachet

AU FOND En marge de l'Affaire dite "des paillotes" dans laquelle il est poursuivi, Bernard Y..., ancien Préfet de Région en E..., déposait plainte avec constitution de partie civile le 25 avril 2000

Février 2008 Dossier : 06 / 03195 Nature affaire : Demande en partage, ou contestations relatives au partage Affaire : Justine Georgette X... épouse Y..., Christiane Paulette

Sixième Chambre ARRÊT No 154 R.G : 10/00459 Mme Josette Yveline Paulette Y... épouse Z... C/ M. Jacky Gilbert Louis Marie Z...

délivrance de l'attestation Assedic non conforme, - 10 000 € pour frais irrépétibles, et à lui remettre l'attestation Assedic conforme sous astreinte de 100 € par jour de retard et les bulletins de paie

Cette dernière entreprise a chargé l'engin notamment deux palettes de parpaings (pièce no19) et une demi palette de sac de ciment (environ 35kg).

Il a établi qu'il manquait 270 palettes Europe et nous en réclame le remboursement. Cela démontre que vous effectuez votre mission avec une négligence que nous considérons comme fautive.

administratif de Toulouse d'annuler le certificat d'urbanisme du 12 juin 2018 par lequel le maire de Caragoudes a déclaré non constructible la parcelle cadastrée section lui appartenant sise hameau de la Paillasse

Intimé, Représenté par Madame Odile VALETTE, Substitut Général, 2o- Monsieur le Directeur du Centre hospitalier DU PAYS D'EYGURANDE (19) Intimé, Non comparant ni représenté 3o- Madame Paulette

C/ Mme Christelle Marie-Louise Paulette Y... épouse X...

[K] [G] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Marie-aude PAULET-PRIGENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 16

[D] [W] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Marie-Aude PAULET-PRIGENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 11

[X] [M] né le 04 Mai 2001 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Marie-aude PAULET-PRIGENT, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Août 2023 à 17h51 par

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sarah MERCIER la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT ARRÊT du : 20 MAI 2026 n° : N° RG 25/00270 - N° Portalis

niveau lui permettant, pour peu qu'elle le veuille, de gagner très largement sa vie et d'un patrimoine immobilier conséquent lui procurant un minimum de 10.000 francs, outre les revenus de la SARL LA PAILLOTTE

Instance de CAEN en date du 01 Février 2006- RG no 04 / 3381 COUR D' APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 13 NOVEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Gérard X... et Madame Paulette

Y... exploite en GAEC avec deux autres agriculteurs, Christian A... et Paulette A... de sorte qu'il faut diviser la superficie par trois.

RG N : 13/ 00638 AFFAIRE : Michel Jean-François X..., Michelle Paulette Y... épouse X...