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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
29 avril 2008
Mohamed. " Attendu que dans le questionnaire adressé en réponse le 3 décembre 2001 à la CPAM de Vaucluse, le salarié précise : " je rangeais du matériel à sa place, quand j'ai été alerté soudainement
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9016e
27 septembre 2012
27 septembre 2012
ailleurs que vous aviez déjà été l'objet d'une lettre d'avertissement après avoir provoqué une dispute avec moi le 21 janvier 2010, alors que je vous demandais simplement de mettre un peu d'ordre en rangeant
Source officielleChambre 1-6
627df6ab0d41e0057d43e0e1
12 mai 2022
12 mai 2022
L'expert n'a retenu aucun préjudice d'agrément, considérant que Mme [C] était totalement apte à la reprise des activités sportives exercées avant l'accident, à savoir la randonnée, le ski et la via ferrata
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdae9f1b5b3f57d58e1a693
9 mai 2019
9 mai 2019
balnéation autonome, lit électrique, porte de garage électrique ; - véhicule adapté avec boîte automatique et inversion de pédales ; - préjudice esthétique permanent : 2/7 ; - préjudice d'agrément : randonnée
Source officielleRétention_recoursJLD
689191dfcc6ad3ccb24aed81
4 août 2025
4 août 2025
Il pourrait y avoir des demandes de rançons. Je ne serai pas un haiticien qui rentre mais un Français. Sollicite l'infirmation de l'ordonnance querellée et sa remise en liberté immédiate.
Source officielle2ème chambre sociale
653b58e4502b828318c4e339
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Il expose qu'il est affecté dans les gestes de la vie quotidienne, qu'il ne peut plus avoir d'activités de loisirs dans des conditions normales tels le jardinage, la chasse et les randonnées.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Alain Xc/Monsieur Eric Y
6253cd19bd3db21cbdd92417
13 mai 2015
13 mai 2015
n'était pas possible et qu'il a dû recourir à un tiers, qu'il n'a pas à justifier le non report de l'opération et à mitiger ses dommages -du préjudice d'agrément, exposant pratiquer la natation et la randonnée
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01434_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Il est classé en zone naturelle par le plan local d'urbanisme de la commune, et a été inscrit au plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées du département du Val d'Oise.
Source officielle1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jacques RANDON, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [D] [G] divorcée [Y] née
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e1
7 avril 2003
7 avril 2003
représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me RANDO, avocat au barreau de NICE Madame Suzanne D... épouse C... représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me RANDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692d
28 mai 2003
28 mai 2003
existait un état antérieur, la pose de prothèses de hanche quelques années avant l'accident n'empêchait pas une activité normale; d'autre part, les attestants, assez nombreux, rapportent avoir fait des randonnées
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61630e52da3e3d3066036774
3 mai 2012
3 mai 2012
[P] pratiquait divers sports, en particulier du tennis, du football, de la plongée sous marine, de la randonnée, certaines de ces activités remontant toutefois à des périodes éloignées (1962 pour les expéditions
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Il existe un préjudice d'agrément du à l'abandon de la randonnée. La consolidation a été fixée au 25 septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea3
29 avril 2008
29 avril 2008
000 € (cicatrice de la jambe droite et boiterie) (confirmation) - préjudice d' agrément : 12 000 € (arrêt des activités ludiques et sportives pratiquées avant l' accident selon attestations, vélo, randonnée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d4
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 18 Septembre 1947 à RANDON (ALGERIE) ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Daniel-louis BURDEYRON, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
de 4/ 7, un préjudice esthétique temporaire de 1/ 7 ; au titre des préjudices extrapatrimoniaux après consolidation un déficit fonctionnel permanent de 8 %, un préjudice permanent partiel pour la randonnée
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02884_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
ainsi des motifs du jugement du tribunal correctionnel que l'intéressé a organisé depuis la France l'enlèvement au Sri Lanka du père de son neveu, en vue d'obtenir le paiement par ce dernier d'une rançon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00071_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A cet égard, si l'aire d'étude immédiate définie autour du site d'implantation est entourée de chemins ruraux classés au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Bourbonnais et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02602_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A pratiquait la randonnée et la marche à pied.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00840_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
une activité sportive de course à pied, à laquelle il ne peut plus se livrer, qu’il a dû réduire aux membres supérieurs, en position assise, sa pratique de la musculation et qu’il effectuait des randonnées
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