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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
69623cd6cdc6046d47d5ed9b
9 janvier 2026
« Il étouffe les gens, il veut les dominer, mais il choisit les personnes avec qui il le fait » « J'ai déjà vu [F] pleurer après leurs « réunions » au snack » « Je l'ai déjà vu faire plusieurs fois
5ème chambre sociale PH
643f88c9ad85da04f53a3b7b
18 avril 2023
greffe de la Cour EXPOSE Mme [D] [Y] a été engagée par la Sarl Matagot, initialement par contrat de travail à durée déterminée du 1er juillet 2015 au 31 août 2015, en qualité de serveuse bar et snack
Chambre 4-6
696b7105cdc6046d47a2a028
16 janvier 2026
Il résulte de l'extrait Kbis de la société cessionnaire à jour au 26 mars 2018, avant l'opération de cession, qu'elle exerce les activités de 'ventes à emporter, snack, petite restauration sans vente de
696b7246cdc6046d47a2b53a
696b7250cdc6046d47a2b5e1
2ème Chambre
66a881fb7be56405acf78ec3
29 juillet 2024
'SAINT-MARTIN FOOD AND BEVERAGE CATERING SERVICES', notamment l'exploitation et la gestion de tout restaurant, bar, snack et service traiteur' ; A la suite du passage du cyclone IRMA en septembre 2017
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03180_20240708
8 juillet 2024
20167 Ste-Lucie de Porto-Vecchio prise en la personne de son gérant en exercice ", ce qui correspond à son immatriculation le 29 novembre 1996 comme entrepreneur individuel pour l'exploitation d'un snack
5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01218_20231207
7 décembre 2023
Toutefois, il résulte de l'instruction que ce dernier montant, qui figure dans la proposition de rectification pour l'exercice en cause, inclut le secteur " snack ", qui n'a pas fait l'objet de reconstitution
Cour d'Appel
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31 mars 2014
leur repas par roulement, faisant observer que les salariés allaient directement manger au premier étage de l'aérodrome de Saint Barthélémy qui comporte un mini-centre commercial avec une cafetéria/ snack
Pôle 5 - Chambre 3
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12 octobre 2023
- Remplacement des frigos - desserte- remise d'un plan de travail et évier 14 701,97 €, rénovation de la vitrine du snack 4 662,32 €: La locataire-gérante n'est pas tenu de remédier aux effets de
Chambre sociale
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13 avril 2023
Cependant en l'espèce, la société LE MONT DE LA COSTE s'estime victime de l'application YUCA dont elle considère qu'elle stigmatise ses produits Auvernou mini-sticks et mini-snacks au moyen d'allégations
Chambre 4-8b
653a063ad0451e8318d0e903
20 octobre 2023
L'extrait du site Tripadvisor du 31 mai 2016 ne rapporte pas la preuve que le restaurant asiatique de la SAS [7] était bien fermé après l'expulsion de la SARL [6] et que seuls le restaurant français et le snack
Pôle 5 - Chambre 10
6a192718cdc6046d4753f4a4
28 mai 2026
[U] [C], propriétaire d'un fonds de commerce de débit de boissons, bar, brasserie, snack, restaurant et vente à emporter à l'enseigne « [Adresse 5] » à [Localité 7] (83), a conclu, pour l'exploitation
Pôle 5 - Chambre 1
60336b2dae6c531fbbc5a97b
20 juin 2017
articles de camping, espace de vie pour boire un café, lire un livre dans le coin bibliothèque ou emprunter un jeu de société, restauration rapide avec la présence d'un 'Pizza-grill ou d'une roulotte-snack
14e chambre
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15 mars 2019
conviendrait de faire cesser, la cour relève que, s'il est établi que la société Ikea n'a pas installé, en l'état, dans ses établissements de salles d'allaitement, la Fédération des services CFDT, la CFE CGC SNEC
CHAMBRE SOCIALE A
6707701881e733ee26982e2d
9 octobre 2024
la société n'a pas respecté l'article 18 de la convention collective nationale applicable, et la seule saisine de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle du SNEC
6707701981e733ee26982e3d
4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
* * * Par contrat du 25 mars 2015, la SARL Le palais des pains a confié à la SA RGR la réalisation de travaux de fourniture et pose de vitrines réfrigérées, dans le cadre de l'aménagement d'un snack
CHAMBRE 2 SECTION 2
62736a1da58162057dac6647
28 avril 2022
caractéristiques suivantes : dénomination : société Kintama, forme juridique : société par action, siège social : 2 rue des Bouchers objet social : l'exploitation de tout fonds de commerce de bar, restaurant, snack
Chambre Sociale
66878d0c05d6f7f678d49434
2 juillet 2024
respect des normes de sécurité et de gérer le fonctionnement logistique' de l'établissement, et qu'en marge de ces missions, il supervise le ravitaillement des salariés en vivres (boissons, chaudes, snacks
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