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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c226

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

comparante - Représentée par Me Odile BLANDINO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1000 INTIMÉE **************** AGS CGEA IDF OUEST en la personne de son représentant légal 130 rue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c56e

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

N° : 2006/3745 Société STEEL & CO SA C/ Société S.V.A COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 21 OCTOBRE 2008 APPELANTE : Société STEEL & CO 40 avenue Victor

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fdf62f5393e2eb4495c

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Son intervention telle que décrite dans les documents produits par M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69cf605fcdc6046d47f3d2de

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Seule la société pour laquelle la nomination d'un administrateur provisoire est demandée est défenderesse à une telle procédure.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

627df97f0d41e0057d43e788

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

CA CONSUMER FINANCE Département crédit Lift 1 rue Victor Basch CS 70001 - BP 50075 91086 MASSY Société LP EMULATION DIEPPOISE 2 rue de Stalingrad 76201 DIEPPE CEDEX S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65b369e48c0355000835f5aa

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BOBIGNY - RG n° 22/08814 APPELANTE : Syndicat CGT OBS [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Evelyn BLEDNIAK, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : K0093 et par Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6e8

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

Par client, il convient d'entendre toute personne physique ou morale tel que défini à l'article 8. 2. 1 de la Convention Collective, ayant ou ayant eu recours aux services du cabinet X..., lequel a établi

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162e07b1120e9a89a34a5fc

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

[C] [L] à rapporter la somme de 334'255,77 euros dont il est démontré qu'il a bénéficié à titre personnel, - juger que les conséquences applicables au recel, tel que prévu par les articles 792 et 801

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5e1

Appel

2 février 2011

2 février 2011

.- Mandataire judiciaire de Z... ... 92000 NANTERRE Représenté par Me Christine JACQUIER (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 328) AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902d6

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Il s'agit là de l'exécution d'une " tâche précise et temporaire " telle que visée à l'article L1242-2 du code du travail et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb4f

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Je vous rappelle que ce n'est pas la première fois que nous avons de tels faits à vous reprocher.

Source officielle
CA

9e Chambre A

603308a2ce9fa77af7a7f7a1

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

La société MOGADOR fait valoir que Monsieur [G] a bien bénéficié d'une garantie prévoyance contractuelle souscrite auprès du groupe Victor Hugo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008c/Madame C

6253caebbd3db21cbdd8c72c

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

2007, le journaliste Christian A... a écrit un article en dernière page (page 24) intitulé "quelques bonnes raisons d'aller au J'GO..." qui est une critique gastronomique d'un restaurant situé Place Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91033

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

directeur général de la société Rolex aurait constaté l'inadéquation du voisinage de la boutique « Comptoir d'Italie » à l'image de marque de Rolex, celui-ci étant constitué de commerces de proximité, tels

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA02327_20230421

Admin. Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Il résulte toutefois de l'examen du jugement qu'il écarte expressément, au point 3, un tel moyen au motif qu'il est inopérant pour se rattacher à la cause juridique relative au bien-fondé de l'imposition

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00446_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Haucourt-Moulaine la délivrance d'un permis de construire à l'effet d'édifier, sur un terrain d'une superficie de 4 679 m2 constitué par la parcelle cadastrée section AM n° 0033 au n° 30 de la rue Victor

Source officielle
CA

Chambre 2-4

660e43020740db0008fa91d7

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

DU 03 AVRIL 2024 N° 2024/ 85 Rôle N° RG 23/08449 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQOD [Y] [O] C/ [V] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920ff

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

en qualité de mandataire liquidateur de la SAS SOCIETE NOUVELLE LES 3 EPIS BRIVE, fonctions auxquelles elle a été désignée par jugement du Tribunal de Commerce de BRIVE du 12 novembre 2014, 78, rue Victor

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b801ad1fb03057d9a4dd3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Zola - Bât C2- Chemin Gilles Borel - 13100 AIX EN PROVENCE représenté par Me Christian SALORD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SARL FONTAINE ROTONDE MIRABEAU, demeurant 11 rue Victor

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603776909b5b6c52770bcdf7

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

Pour prospérer, une telle argumentation suppose qu'il soit démontré, d'une part, qu'il existait pendant cette période une relation salariée entre l'une ou l'autre des sociétés SYCOMORE et BRIQ et M.

Source officielle

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