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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65bc96fa1c5fe00008493577
16 janvier 2024
16 janvier 2024
D'INCIDENT DU 09 JANVIER 2024 Monsieur [W] [V] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 10] ([Localité 7]) de nationalité française Profession : Retraité, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f02
13 novembre 2013
13 novembre 2013
ORDONNANCE No RG : 12/01468 Monsieur Vincent X... Madame FREDERIQUE Y... épouse X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64d32c9dab0b21d969c8351f
8 août 2023
8 août 2023
N° RG 23/03296 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAAD Décision déférée : ordonnance rendue le 07 août 2023, à 16h09, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451ec
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RENE, avocat au barreau de Rouen Monsieur [V] [K] Représentant : Me Stéphane JAVELOT de la SELARL JAVELOT FREMY RENE, avocat au barreau de Rouen APPELANTS Monsieur [H] [S] Représentant : Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9116c
20 février 2014
20 février 2014
RG N : 12/ 01468 AFFAIRE : Vincent X..., Frédérique Y... épouse X...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
69005c1e2481d356bd1703bb
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 24 Octobre 2025 à 15h10, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb30
14 décembre 2011
14 décembre 2011
C/ SCI CAPIA ANTOINE PALAZZU IV COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Vincent X...
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68008ead7389f87eaf1283cd
16 avril 2025
16 avril 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 16 Avril 2025 à 14h55, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Vincent MERRIEN, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdc
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Cour : 02/04431 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée ou en suspension d'une saisie mobilière APPELANTS : Monsieur Vincent X... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY
Source officielle5ème Chambre
62c67c91ca9bf26379030973
6 juillet 2022
6 juillet 2022
LAHALLE de la SELARL LEXCAP, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [F] [C] né le 26 Mai 1978 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Vincent LAHALLE de
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Vincent A... Augustin, né le 05 Mai 1981 à SEVRES (92) Fils de DENIS B... et de AX...
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ecb
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed2
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil et la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI Les Forairies ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, CPI, Jade Conseil, la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 23] et M. [Z] ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94edb
25 juin 2021
25 juin 2021
Les sociétés Loft One, la SELARL Vincent Mequinion, es qualités de mandataire ad hoc de la SCI [Adresse 6] et M. [N] ont accepté ce désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9a
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Vincent X...et Mme Marie-Luce X...de leur demande à ce titre.
Source officielle16e chambre
6034e3678c82df0e07e3abe7
8 septembre 2016
8 septembre 2016
recevable ; -débouté la SARL VINCENNES PROMOTION de ses demandes ; -rappelé que l'exécution provisoire est de droit ; -condamné la SARL VINCENNES PROMOTION à payer à la société CRY LIMITED une somme
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Chambre / 2ème section du Tribunal de Grande Instance de PARIS- RG no 00 / 08571 APPELANT FONDS de GARANTIE des VICTIMES des ACTES de TERRORISME et AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03005_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
La Ville de Vincennes relève appel de ce jugement. Sur le cadre juridique : 2.
Source officielle1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
15 juin 2018
. & Vincent SAUVAGE N...
Source officiellePage 22 sur 984
DIJOUX, Olivier, Vincent, DIJOUX
02/08/2026
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LEON VINCENT OVERSEAS REUNION
02/08/2026
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SARL VINCENT MEUNIER
02/08/2026
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GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE
02/08/2026
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DUVAL, Vincent
02/08/2026
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