Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d8
25 janvier 2008
25 janvier 2008
DIE, Conseiller faisant fonction de Président, et Mme WEBER, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller, chargés d'instruire l'affaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
697493aecdc6046d47889b7d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
résiliation anticipée du contrat de location augmentée des intérêts au taux légal à compter du 24 février 2023, * 2.454,91 euros au titre de la résiliation anticipée du contrat de téléphonie fixe et web
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63bfb36a5e2fbe7c90043977
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Lors de ce séminaire, nous avons décidé de lancer le concours de choix d'un nouveau nom pour CLEVA Web. Sans enchainement de votre part, je vous ai relancé par message du 29 septembre 2016.
Source officielle2ème chambre
650bdeefbeee0f8318b97456
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Le 12 mars 2018, la SARL Odyssée a conclu deux contrats, l'un de prestations de service internet visant la « location de sites internet » auprès de la SARL Horizon et l'autre de location de site web avec
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92119
6 mars 2015
6 mars 2015
Laurent GAUTIER a pris en location pour une durée de 60 mois auprès de la Société PARFIP FRANCE un site internet (création de site et prestations annexes inclues) choisi auprès d'un fournisseur, la Société WEB
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c7063793
15 octobre 2025
15 octobre 2025
le tribunal de proximité de SAINT DIE DES VOSGES en date du 18 février 2025 - RG n°24/00108 Ordonnance n° /2025 du 15 Octobre 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706379b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 27 novembre 2024 - RG 21/02540 Ordonnance n° /2025 du 15 Octobre 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleChambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef99e
29 avril 2025
29 avril 2025
PIGNANS LES MAURES C/ [C] [E] [H] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Sophie MORREEL-WEBER
Source officielleETRANGERS
67f60401ebd72824438567e4
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00640 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEL6 N° de Minute : 648 Ordonnance du mardi 08 avril 2025 République Française Au nom
Source officielleETRANGERS
67fde8409b68debe44f7e949
13 avril 2025
13 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00680 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WE3L N° de Minute : 688 Ordonnance du dimanche 13 avril 2025 République Française Au
Source officielleChambre 1-1
5fda0eafa1367c518bb3629b
8 octobre 2019
8 octobre 2019
RG 18/00391 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBX3O [W] [E] épouse [T] C/ [H] [S] [U] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie LESAGE Me Sophie MORREEL-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf4
23 avril 2008
23 avril 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Marie- Laure PIAZZA,
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d2
10 décembre 2007
10 décembre 2007
JS / MINUTE No 07 / 0914 Copie exécutoire à : -la SCP JOST-WEBER & VIOLIN -Me ROTH-PIGNON Le 10 / 12 / 2007 COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 10 Décembre
Source officielle1ère Chambre
634507b93d3abfadff7c7973
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Jean-Louis FIRON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6965f6a1cdc6046d471c935c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
rapport, Greffier, lors des débats : Madame Sümeyye YAZICI, greffier placé ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6889a8b10b31e6c455a2849a
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Jean-Louis FIRON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6811b376893ab038bd466023
29 avril 2025
29 avril 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
671740706a24f8a713323be2
21 octobre 2024
21 octobre 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
680875d6dfde5caae99bd11e
22 avril 2025
22 avril 2025
honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6798744e5b6b52f3e4a4317b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 22 sur 166