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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sécurité sociale
6036057c2cc8bb6a8da834f4
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Que le scanner mettait par ailleurs en évidence une petite fracture temporale droite et un comblement des sinus maxillaire, sphénoïdal et éthmoïdal à droite, un traumatisme vertébral avec fracture du corps
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Elle a été admise, le même jour, au service des urgences au centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne où elle a subi, après que le diagnostic d'une fracture diaphysaire du cubitus a été posé, une réduction
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e22
18 décembre 2013
18 décembre 2013
interne du fémur droit, - fracture de la branche ischio pubienne gauche, - fracture 2ème métatarsien gauche, avec I.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00049_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
A B, né le 14 août 2002, a été victime d'une chute lors d'une partie de football le 26 mars 2017 à l'origine d'une fracture très déplacée du radius et de l'ulna distal gauches.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01911_20250214
14 février 2025
14 février 2025
C a présenté, à la suite de l'accident de la circulation dont il a été victime le 14 juin 2012, un polytraumatisme et notamment une fracture complexe du rachis en T6.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01507_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Le 25 septembre 2013, Mme B A, née le 11 octobre 1937, a fait une chute lors d'un examen réalisé par le centre de radiologie des Portes de Creil, occasionnant une fracture du coude gauche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c987cb8dca058e3e78db
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le certificat médical initial fait état d'une fracture de l'avant-bras et de l'humérus gauche. L'état de santé de M. [K] a été considéré consolidé le 18 juillet 2016.
Source officielle5e Chambre
6349008f63d497adffda4394
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Le certificat médical initial mentionne, en particulier, 'une fracture métaphyso-épiphysaire déplacée mal engrenée du radius du poignet droit avec bascule antérieure marquée' ainsi qu'une 'fracture de
Source officielleChambre 4 SB
635b71c0b201587f74be01dd
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[I] [U] une « fracture ouverte IV ème D droit ».
Source officielleChambre Sociale
69d09bd0cdc6046d47100d2e
3 avril 2026
3 avril 2026
[C] [U] a été victime d'un accident de la circulation le 5 avril 2019 lui occasionnant une fracture de la première phalange du pouce droit, une fracture de la deuxième phalange de l'index droit et une
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969dab4cdc6046d477c7082
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Z] a glissé sur un barreau et sa main a heurté violemment la partie haute de l'échelle Objet dont le contact a blessé la victime : Echelle Siège des lésions : Main droite Nature des lésions : fracture
Source officielleChambre 4-8
63c10508bf9fd47c90a13568
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Le certificat médical initial daté du même jour a fait état d'une fracture radiale du côté droit.
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d066
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du 18 avril 2018 mentionnant 'fracture du 1/4 radius gauche' et prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 30 mai 2018.
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l=accident fait état de la lésion suivante ; ' fracture calcaneum gauche .
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6794830dc6ca88188aff6afc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La cour relève enfin que le certificat médical initial correspond à une fracture du cinquième métacarpien.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d9d
26 février 2002
26 février 2002
Le 29 septembre 1995, Monsieur A..., joueur de l'équipe de football de Septème a été victime au cours d'une rencontre vétéran contre l'Amicale Sportive Chaleyssinoise d'une fracture de la jambe droite
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd1
30 avril 2002
30 avril 2002
des arcs moyens des 5° et 6° côtes gauches, un traumatisme du membre inférieur droit avec fracture du péroné à droite ainsi qu'un traumatisme de l'épaule et du bras gauche avec présence d'un important
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fb
23 juin 2004
23 juin 2004
Z... a présenté : - un traumatisme crânio-facial avec plaies des lèvres, lésions dentaires , fractures du condyle droit de la mâchoire inférieure associée à une fracture de l'os tympanal - une luxation
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a4
14 mars 2008
14 mars 2008
pas contesté que les conclusions de ce rapport (ordonné en référé et non produit par les parties) sont les suivantes : -blessures subies : traumatisme crânien, contusions pulmonaires bilatérales, fracture
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade5
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Considérant que le Docteur B... mentionnait notamment dans son rapport au chapitre des antécédents : vers la fin 1999, chute d'une hauteur d'environ 4 mètres, ayant entraînée une fracture du coude gauche
Source officiellePage 22 sur 213