S’il ressort des pièces du dossier que Mme A... souffre de diabète, les documents médicaux produits, qui font état de la pathologie de la requérante et des traitements médicamenteux dont elle bénéficie

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2023 et une pièce produite le 28 mars 2024, M.

Diémert, - et les conclusions de M. Doré, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que les demandes et moyens des parties sont les mêmes qu'en première instance et qu'il n'a été produit à l'occasion de l'appel aucun élément nouveau qui n'ait été connu

Diémert, - les conclusions de M. Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Gerphagnon, avocat de la commune de Changis-sur-Marne. Considérant ce qui suit : 1.

Diémert, - les conclusions de M.

Il ressort des pièces du dossier que B est atteint d'un diabète non insulino-dépendant de type 2, justifiant un suivi à l'hôpital de la Salpêtrière, et d'une myasthénie généralisée auto-immune, maladie

La requête a été communiquée à la Ville de Paris qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.

La requête a été communiquée au préfet des Alpes-Maritimes qui n'a pas présenté d'observations mais a produit des pièces qui ont été communiquées.

Diémert, président-assesseur, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 juin 2023. Le président-rapporteur, J.

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est affecté d'un diabète de type 2, d'un prurigo, d'un syndrome dépressif, de vertiges, d'un kératocône bilatéral et de kystes ovariens.

Diémert, - et les conclusions de M. Doré, rapporteur public. 1.

Il ressort des pièces du dossier que Mme M'Bra présente une glomérulopathie diabétique sévère avec insuffisance rénale de stade 4 avec un risque d'évolution à moyen terme vers un stade 5 nécessitant une

Par conclusions, dites d'appelant n°2, reçues au greffe le 20 mai 2022, la société SAMSIC II demande à la cour : - à titre principal, d'annuler le jugement entrepris et, statuant à nouveau : - de juger

Il est atteint d'un diabète de type 1. La décision de placement en rétention ne mentionne pas son diabète. Un rendez-vous médical est programmé pour le 6 septembre prochain.

Selon les relevés d'heures produits par M.

la cour de confirmer le jugement déféré et condamner la société Nestlé Homecare à lui payer 5 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; Sur ce : Selon les pièces produites

Diémert, - les conclusions de M. Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Lefebvre, avocat de M. E, de Mme H B et de M. B. 1. M. A de E, Mme F D, Mme C H B et M.

Si Mme A, qui souffre de diabète, d'obésité morbide, d'hypertension, d'arthrose, de myomes utérins, de néphrectomie, d'insuffisance rénale, de coliques néphrétiques, de douleurs lombaires et de cataracte

C A qui n'a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.