* * * * * Des relations entre Monsieur Nazaire X... et Madame Béatrice Y... sont nés deux enfants, Gareith, le 9 mai 1996 et Francelise, le 16 février 1999, reconnus par leurs deux parents.

[C] [O] venant aux droits de Mme [D] et la société Graine de Beauté venant aux droits de la Société Générale.

APPELANTE SNC PRIVILEGES CROISIERES 35 résidence de la Presqu'ïle Marina Bas du Fort 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Gérard LISETTE (TOQUE 59) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Béatrice

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Béatrice X... sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 13 MARS 2014 N° 2014/128 Rôle N° 12/20304 Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] C/ SCI LE BEAU RIVAGE

Toutefois l'ordonnance de non lieu a été rendue au bénéfice du doute puisque le magistrat y relève qu'aucun élément ne permet d'exclure que Madame Béatrice C..., son mari et son beau-père n'aient agi avec

FAITS, PROCEDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Mme Béatrice X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Nanterre, section Industrie, en date du 02 novembre

C/ Mme Béatrice Z...

Par requête parvenue au greffe le 25 septembre 2020, Mmes [X] et [O] ont saisi le tribunal paritaire des beaux ruraux d'Auxerre afin d'obtenir la résiliation du bail rural du 6 mai 1998 ainsi que l'expulsion

BEAUCE COEUR DE LOIRE R. S. I.

Le 18 juillet 2003, la société LE CHATELAIN convoqua Madame Béatrice Z... épouse A... à un entretien préalable fixé au 28 juillet 2003.

Béatrice Y... et Michel X... ont contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union : Emmanuelle, née le 12 mai 2008.

D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 16 FEVRIER 2006 RG : 04/04142 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX D'ABBEVILLE EN DATE DU 23 septembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTES Mademoiselle Béatrice

Madame Béatrice C... [...]

[Localité 5] (PAYS-BAS) représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SELARL ANDRE BERTRAND & ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS, avocats au barreau de PARIS SA BEAUTE

REPERE et de la société 3 A CONCEPT et l'a condamnée à verser à la SCI BEAU REPERE une indemnité de procédure de 2000€.

accrue du fait de sa renommée, que la requérante illustre au travers des pièces qu'elle produit et notamment un sondage Ifop (pièce n° 5.2, annexe 5.3) selon lequel « 91% des utilisateurs de parfum beauté

Le 24 novembre 2011, Mme Béatrice Y... a saisi la formation des référés du conseil de prud'hommes du Mans afin d'obtenir la condamnation de MM.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 novembre 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/01990 Béatrice X... épouse Y... / Jean Noël X..., Paul X...

la suite du refus opposé par le maire d'Oberdorff à sa demande de communication des documents suivants, sachant que la demande a été faite oralement mais semble attestée par une lettre adressée à son beau-fils