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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b81d
13 février 2008
13 février 2008
devant la Cour composée de : Madame CHANTEPIE, président Monsieur CAPCARRERE, conseiller Madame TAILLANDIER- THOMAS, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2bc
2 avril 2008
2 avril 2008
SENLIS en date du 06 Juin 2007, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Monsieur LEVY, Ministère Public : Monsieur BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
2008, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur FOUCART, Conseillers : Monsieur COURAL, Madame LAFARIE, MINISTÈRE PUBLIC lors des débats : Monsieur BESSE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc43
19 avril 2011
19 avril 2011
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 15 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00322 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Ludovic X... ... 72310 BESSE SUR BRAYE
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856dd
10 mai 2001
10 mai 2001
DU 10/05/2001 * ** No RG : 1999/06391 TRIBUNAL DE COMMERCE BOULOGNE SUR MER du 14/09/1999 Réf : MB/CD APPELANT SA SNB- , ayant son siège social Centre Commercial de la Canche Avenue Georges Besse
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898b2
8 novembre 2007
8 novembre 2007
avocats au barreau de PONTOISE) DEFENDEURS AU CONTREDIT **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Octobre 2007, devant Monsieur Jean BESSE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00839_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B, représenté par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer un
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01997_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
A, représenté par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2201440/8-2 du 28 mars 2022 de la magistrate désignée par le président du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05539_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 décembre 2022, Mme B, représentée par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2221621 du 29 novembre 2022 par lequel
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA01873_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
B, représenté par Me Besse, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer une carte de séjour
Source officielleChambre 4 A
66fce3d48d6ea26f688da6a3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ROBIN, Président de chambre et Mme BESSEY,, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
66fce3d58d6ea26f688da6b3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
ROBIN, Président de chambre et Mme BESSEY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE La société Armbruster frères a engagé M.
Source officielleChambre 1-11 OP
6970ef5acdc6046d4720730f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
MASSILIA SOCIAL CODE Copie exécutoire délivrée le :19-01-2026 à : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE par LS Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel
Source officielleChambre 4-3
68676be4fdaf41a8356be713
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AGS CGEA DE [Localité 10] Copie délivrée ce jour à: -Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE V351 -Me Victor GIOIA, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Stéphanie BESSET-LE
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032a4ca8c0a8d1cd5f42572
14 décembre 2017
14 décembre 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de chambre et Madame Anne DU BESSET
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60332a0d85645f9b5f0f9e64
14 septembre 2017
14 septembre 2017
procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne SCHALLER, Conseillère, chargée du rapport, et Madame Anne DU BESSET
Source officielle9e Chambre A
61629876201c88caf8c4e218
11 avril 2013
11 avril 2013
A ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2013 N°2013/469 Rôle N° 12/18927 [Y] [H] C/ SAS INTERVASCULAR Grosse délivrée le : à : -Me Stéphanie BESSET-LE
Source officielleChambre 4-7
6979ff69cdc6046d47f928bb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
avocat au barreau de LYON Association [13] [Localité 24] association loi 1901 prise en la personne de son représentant en exercice Mr [T] dûment habilité [Adresse 23] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE
Source officielleChambre 4-7
6979ff6bcdc6046d47f928d3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
LYON Association AGS CGEA DE [Localité 18] association loi 1901 prise en la personne de son représentant en exercice Mr [H] dûment habilité, demeurant [Adresse 17] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE
Source officielleChambre 4-7
6979ff6ecdc6046d47f92914
16 janvier 2026
16 janvier 2026
barreau de LYON Association [12] [Localité 23] association loi 1901 prise en la personne de son représentant en exercice Mr [J] dûment habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE
Source officiellePage 23 sur 71