CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
66b702813c6673575cac1808
9 août 2024
24/03609 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ2YN Décision déférée : ordonnance rendue le 08 août 2024, à 13h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Raoul Carbonaro
Pôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b9733a
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Christophe LATIL, conseiller
689585a15318a824d05b0066
7 août 2025
décision : B N° RG 25/04288 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYH2 Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 15h56, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro
689585b95318a824d05b007c
décision : B N° RG 25/04277 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLYFZ Décision déférée : ordonnance rendue le 05 août 2025, à 13h55, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro
68008c89ecbbb650faffb08d
16 avril 2025
décision : B N° RG 25/02105 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFHE Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2025, à 11h21, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul Carbonaro
65336b61bb40ec8318f31e09
20 octobre 2023
Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Pôle 5 - Chambre 9
68f9b6c90a84a5e5f00169d7
22 octobre 2025
du dossier 20250489 Société TRIMAX ENVIRONNEMENT Société, agissant poursuites et diligences de ses représenta nts légaux domiciliés audit siège ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Raoul CARBONARO
69e0712dcdc6046d47691fda
15 avril 2026
[O] [Q] né le 27 février 1997 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Antonino Carbonetto, avocat au barreau de Paris, présent en salle
6692189cf3a19d0db6b71279
12 juillet 2024
[U] [T] né le 10 mai 1975 à [Localité 1], de nationalité pakistanaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Antonino Carbonetto, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris - Mme
697daf04cdc6046d475d06f4
28 janvier 2026
- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: La SAS La Voile d'Or est inscrite
6971ecb7cdc6046d4738ce37
21 janvier 2026
Raoul CARBONARO, président de chambre, - Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère , - Mme Constance LACHEZE, conseillère.
68f07d98bfd83326c7063727
15 octobre 2025
du dossier 20240319 URSSAF LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° , pages) Nous, Raoul CARBONARO
Pôle 6 - Chambre 12
6520f674bb275d83183a3ccb
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
63c256db0bfda47c900760e9
13 janvier 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
63d4cd1592a57405de331802
27 janvier 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.
Chambre Sociale-Section 1
62eb615c04f9e6e2e9d896d1
3 août 2022
CARONET [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] INTIMÉE : Madame [T] [D] [Adresse 4] [Localité 2], représentant : Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ Ordonnance Contradictoire,
6312f08eef56904f13d44e2f
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
6312f08eef56904f13d44e31
6312f090ef56904f13d44e3b
6312f092ef56904f13d44e45
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Page 23 sur 62
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.