[A] persistent (désorganisation intellectuelle, affective et comportementale et notamment conviction d'avoir des 'puces d'Elon Musk' implantées dans le crâne et la gorge et de communiquer par télépathie

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE R.G : 17/01267 HO Ordonnance du 21 septembre 2017 Nous, Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, délégué par M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. Qui en ont délibéré.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller M. Jean De ROMANS, conseiller.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 09/08032 [G] C/ CARSAT RHONE ALPES (EX CRAM) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 04 Novembre

conclusions - Condamner l'association [1] au paiement de la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, aux entiers dépens, dont distraction au profit de la SELARL Basic Rousseau

RG 17/22501 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBUUD [R] [Y] [Q] [B] [U] C/ [T] [E] [I] veuve Veuve [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic ROUSSEAU

AVRIL 2016 N° 2016/ 309 Rôle N° 15/14781 [T] [G] épouse [W] [N] [W] C/ [D] [O] [Z] [O] Grosse délivrée le : à : Me Carine NAHON Me Ludovic ROUSSEAU