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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité sociale
692ac835afcd9ba2a7398720
27 novembre 2025
En tirant sur un flexible, il s'est fait un claquage au biceps gauche.»
Chambre Prud'homale
6a210e42cdc6046d4709a816
28 mai 2026
[Y] a été déclaré apte à son poste par le médecin du travail avec aménagement des conditions de travail en ces termes 'limitation des efforts au niveau du bras gauche : pas de port de charges lourdes,
Ch.protection sociale 4-7
6a0fe3a8cdc6046d47869d4d
21 mai 2026
maladies que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a instruit sous deux dossiers (ténosynovite des 3ème et 4ème doigts droits et ténosynovite des 3ème et 4ème doigts gauches
Chambre 4-8b
69fd8312cdc6046d4704b421
7 mai 2026
[D] [L] d'infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau de : à titre principal, - juger que la maladie " névralgies cervico brachiales gauches sévères sur hernie discale " déclarée par M.
69fd6e8fcdc6046d4701ccf8
par la société [1] (la société), Mme [P] [U] [Z] (la victime) a souscrit, le 27 avril 2021, une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'une 'tendinopathie de la coiffe épaules droite et gauche
69fd6e8bcdc6046d4701cbbc
de course (180°) rétropulsion : droite 40° ; gauche 40° (40°) abduction : droite : 170° ; gauche : 150 + 10 en passif (170°) adduction droite 20° ; gauche 50° (20°) rotation externe : droit : 60°
1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a6258
14 janvier 2025
au barreau de CAEN assistée de Me Jean-Marie MALBESIN, avocat au barreau de ROUEN, DÉBATS : A l'audience publique du 08 octobre 2024, sans opposition du ou des avocats, Mme DELAUBIER et Mme GAUCI
67875258fc8e837eda8a625a
GUIGUESSON, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI SCOTTE, Conseillère, ARRÊT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées
Avis
CADA:20160681
31 mars 2016
Rivétoile ; 2) le projet des tours Black Swans ; 3) le projet de l'ensemble immobilier SCCV l'Epure route du Rhin / rue Kastler ; 4) le projet Elypséo de Vinci ; 5) le projet Uni-City d'Altexia / Rive Gauche
Cour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec72
17 janvier 2012
C/ SCI IMHOTEP APPELANT : Monsieur Lucien X... ... 42600 MONTBRISON représenté par Me Christian MOREL assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SCI
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01378_20251127
Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Galifi, représentant l’hôpital Le Corbusier - Firminy.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02564_20240627
27 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01884_20220609
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2021, Mme B, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision attaquée ;
DCA_21NC02797_20220616
16 juin 2022
B, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 24 septembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel
Pôle 5 - Chambre 10
6162e4ec7797cdb2f7583cae
25 janvier 2012
- signé par Fabrice JACOMET Conseiller faisant fonction de Président et signé par Véronique GAUCI, greffière, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***
Pôle 5 - Chambre 4
61609a4954c6ec55cf710119
26 juin 2013
Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame GAUCI ARRÊT : -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
69fc2c24cdc6046d47e37e18
30 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 22 mai 2021 constatait des «brûlures au niveau du bras gauche et du visage» ainsi que des «douleurs ++ bras gauche».
Chambre Sociale-1ère sect
6a17d4d4cdc6046d47314113
27 mai 2026
transmettre pour avis le dossier à un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, la condition relative aux travaux n'étant pas remplie s'agissant du syndrome du canal carpien gauche
6a0fe452cdc6046d4786c4f4
Le questionnaire versé aux débats par la caisse a trait à la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
Chambre 1-6
6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f
[P] [T] a mentionné les blessures suivantes : une fracture des deux os de l'avant-bras gauche, opérée par ostéosynthèse du radius et mise en place de deux plaques sur le radius et l'ulna (pièce 2,
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