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893 résultats pour « Galluci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité sociale

692ac835afcd9ba2a7398720

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

En tirant sur un flexible, il s'est fait un claquage au biceps gauche.»

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6a210e42cdc6046d4709a816

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Y] a été déclaré apte à son poste par le médecin du travail avec aménagement des conditions de travail en ces termes 'limitation des efforts au niveau du bras gauche : pas de port de charges lourdes,

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a8cdc6046d47869d4d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

maladies que la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (la caisse) a instruit sous deux dossiers (ténosynovite des 3ème et 4ème doigts droits et ténosynovite des 3ème et 4ème doigts gauches

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd8312cdc6046d4704b421

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[D] [L] d'infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau de : à titre principal, - juger que la maladie " névralgies cervico brachiales gauches sévères sur hernie discale " déclarée par M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8fcdc6046d4701ccf8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

par la société [1] (la société), Mme [P] [U] [Z] (la victime) a souscrit, le 27 avril 2021, une déclaration de maladie professionnelle, au titre d'une 'tendinopathie de la coiffe épaules droite et gauche

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8bcdc6046d4701cbbc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

de course (180°) rétropulsion : droite 40° ; gauche 40° (40°) abduction : droite : 170° ; gauche : 150 + 10 en passif (170°) adduction droite 20° ; gauche 50° (20°) rotation externe : droit : 60°

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a6258

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au barreau de CAEN assistée de Me Jean-Marie MALBESIN, avocat au barreau de ROUEN, DÉBATS : A l'audience publique du 08 octobre 2024, sans opposition du ou des avocats, Mme DELAUBIER et Mme GAUCI

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67875258fc8e837eda8a625a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

GUIGUESSON, Président de chambre, Mme DELAUBIER, Conseillère, Mme GAUCI SCOTTE, Conseillère, ARRÊT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160681

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Rivétoile ; 2) le projet des tours Black Swans ; 3) le projet de l'ensemble immobilier SCCV l'Epure route du Rhin / rue Kastler ; 4) le projet Elypséo de Vinci ; 5) le projet Uni-City d'Altexia / Rive Gauche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec72

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

C/ SCI IMHOTEP APPELANT : Monsieur Lucien X... ... 42600 MONTBRISON représenté par Me Christian MOREL assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SCI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01378_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Gros, premier conseiller, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Galifi, représentant l’hôpital Le Corbusier - Firminy.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02564_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01884_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2021, Mme B, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision attaquée ;

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02797_20220616

Admin. Appel

16 juin 2022

16 juin 2022

B, représenté par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 24 septembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2021 par lequel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6162e4ec7797cdb2f7583cae

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

- signé par Fabrice JACOMET Conseiller faisant fonction de Président et signé par Véronique GAUCI, greffière, auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ***

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61609a4954c6ec55cf710119

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame GAUCI ARRÊT : -contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c24cdc6046d47e37e18

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 22 mai 2021 constatait des «brûlures au niveau du bras gauche et du visage» ainsi que des «douleurs ++ bras gauche».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4d4cdc6046d47314113

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

transmettre pour avis le dossier à un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles, la condition relative aux travaux n'étant pas remplie s'agissant du syndrome du canal carpien gauche

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe452cdc6046d4786c4f4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le questionnaire versé aux débats par la caisse a trait à la tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffa7dcdc6046d478a5f9f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[P] [T] a mentionné les blessures suivantes : une fracture des deux os de l'avant-bras gauche, opérée par ostéosynthèse du radius et mise en place de deux plaques sur le radius et l'ulna (pièce 2,

Source officielle

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