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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
66878d1e05d6f7f678d49532
4 juillet 2024
HEERO CONSULTING C/ [P] [H] S.E.L.A.R.L. BCM ...
Chambre sociale section 3
62c7c9a5cb8dca058e3e7964
7 juillet 2022
- radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6a210db0cdc6046d47099c59
3 juin 2026
Par jugement réputé contradictoire du 5 novembre 2025, le tribunal de commerce de Bordeaux a, pour l'essentiel : - constaté la non-comparution de l'EURL DP Menuiserie, - constaté l'état de cessation
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6be
12 février 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y
6253c9d4bd3db21cbdd8950b
29 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253c9f4bd3db21cbdd89a46
6253cabbbd3db21cbdd8be02
21 mai 2008
- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
6253ca16bd3db21cbdd8a046
7 février 2008
6253ca41bd3db21cbdd8a797
12 décembre 2007
-prononcé publiquement le 12 DECEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.
Chambre Etrangers/HSC
660f9516a40f8b0008cb78f1
4 avril 2024
formé le 25 Mars 2024 à 15h48 par : Mme [P] [T] née le 13 Avril 1970 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au [3] ayant pour avocat Me Adeline HERVE
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e9
5 février 2008
POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Joël GRABARCZYK, avocat au barreau de VIENNE Madame Jeanine Z... épouse X... ... 38090 VAULX MILIEU représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués
1ère Chambre
67f750c46527a11effc4b78b
9 avril 2025
Un bon de livraison a été émis le 23 juillet 2020 mais il est constant que ce n'est pas une livraison au domicile de M.
7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d52
13 juillet 2023
AVOXA RENNES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20190568 INTIME [M] [O] -------------------------------------------------------------------------- N°100/2023 Hervé
4ème Chambre
6349006b63d497adffda42a8
13 octobre 2022
LABICHE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hélène DAOULAS HERVE de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASSOCIES, Plaidant
Chambre 1-8
64b8d09ba5d4a205dbc5cdb7
19 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Jérôme CULIOLI Me Hervé
V-B7H-NOLM S.A.S. IA RECRUTEMENT S.A.S. GROUPE JTIc/S.A
6788a3cf05b7378c3f0c52fa
15 janvier 2025
PAR CES MOTIFS : La cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, Constate le désistement des sociétés IA Recrutement et Groupe JTI de leur appel.
Portalis DBVJ-V-B7I-NTCL S.A.S.U. A2A-SERVICESc/S.A
6870a30b2e3e3b1864ce2156
2 juillet 2024
Par jugement réputé contradictoire du 10 janvier 2024, le tribunal de commerce de Bordeaux a constaté l'état de cessation des paiements de la société A2A services, a prononcé à son égard l'ouverture de
6253c9d5bd3db21cbdd89528
11 octobre 2007
ER/CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE
6253c9e2bd3db21cbdd8972f
ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription
1ère chambre civile B
616250fd929f6bffa995b399
20 mai 2014
Ce commandement étant demeuré sans effet, par acte du 27 mars 2013, monsieur [S] a assigné la SARL Cosy Home Hermes devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon en : -constatation
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