CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 178 résultats pour « Hervé Coustans »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

66878d1e05d6f7f678d49532

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

HEERO CONSULTING C/ [P] [H] S.E.L.A.R.L. BCM ...

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a5cb8dca058e3e7964

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210db0cdc6046d47099c59

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par jugement réputé contradictoire du 5 novembre 2025, le tribunal de commerce de Bordeaux a, pour l'essentiel : - constaté la non-comparution de l'EURL DP Menuiserie, - constaté l'état de cessation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6be

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y

6253c9d4bd3db21cbdd8950b

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a46

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Patrick GABORIAU, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be02

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

- prononcé publiquement le 21 MAI 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a046

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a797

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

-prononcé publiquement le 12 DECEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

660f9516a40f8b0008cb78f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

formé le 25 Mars 2024 à 15h48 par : Mme [P] [T] née le 13 Avril 1970 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au [3] ayant pour avocat Me Adeline HERVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e9

Appel

5 février 2008

5 février 2008

POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Joël GRABARCZYK, avocat au barreau de VIENNE Madame Jeanine Z... épouse X... ... 38090 VAULX MILIEU représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f750c46527a11effc4b78b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Un bon de livraison a été émis le 23 juillet 2020 mais il est constant que ce n'est pas une livraison au domicile de M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

64b0e84dc42a2105dbc59d52

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

AVOXA RENNES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20190568 INTIME [M] [O] -------------------------------------------------------------------------- N°100/2023 Hervé

Source officielle
CA

4ème Chambre

6349006b63d497adffda42a8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LABICHE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hélène DAOULAS HERVE de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASSOCIES, Plaidant

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d09ba5d4a205dbc5cdb7

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Jérôme CULIOLI Me Hervé

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

V-B7H-NOLM S.A.S. IA RECRUTEMENT S.A.S. GROUPE JTIc/S.A

6788a3cf05b7378c3f0c52fa

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PAR CES MOTIFS : La cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, Constate le désistement des sociétés IA Recrutement et Groupe JTI de leur appel.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7I-NTCL S.A.S.U. A2A-SERVICESc/S.A

6870a30b2e3e3b1864ce2156

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par jugement réputé contradictoire du 10 janvier 2024, le tribunal de commerce de Bordeaux a constaté l'état de cessation des paiements de la société A2A services, a prononcé à son égard l'ouverture de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89528

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

ER/CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 11 OCTOBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 11 OCTOBRE 2007 No-Pages Numéro d'Inscription

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616250fd929f6bffa995b399

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Ce commandement étant demeuré sans effet, par acte du 27 mars 2013, monsieur [S] a assigné la SARL Cosy Home Hermes devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Lyon en : -constatation

Source officielle

Page 23 sur 459

← PrécédentSuivant →