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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da79d
1 octobre 2024
Représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD de la SELARL SELARL ANAV-ARLAUD-BOTREAU, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : Association [5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre LEMAN
Chbre Sociale Prud'Hommes
66878cbd05d6f7f678d49028
4 juillet 2024
L'employeur fait valoir que : -la Clinique Pierre de Soleil disposait d'une sonde à demeure, ce qui rendait inutile le transfert au Centre Hospitalier Alpes Léman, décidé par le Docteur [C], d'un patient
1ère Chambre
6718948ad8ceca1cd7018fb0
22 octobre 2024
SARTE, Magistrate honoraire -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La société Hôtelière de Marclaz, exploitant un fonds de commerce d'hôtel-restaurant sous l'enseigne « Hôtel côté sud Léman
CHAMBRE SOCIALE B
5fde720e69882b4ad85b8287
29 juin 2018
de formation, il résulte du rapport de la société CIDECOS, en page 157 - seule pièce visée au soutien de la demande - dans une partie consacrée aux effets du déploiement non contrôlé d'une démarche LEAN
Cour d'Appel
6253cbddbd3db21cbdd8e7d8
21 septembre 2011
respect des délais, des coûts et de la qualité · Promouvoir en permanence le changement, l'innovation, l'éco-efficience et l'amélioration · Etre orienté process et combattre en faveur de l'efficience Lean
Chambre sociale 4-5
6a191e83cdc6046d47525a43
28 mai 2026
Réussir son intégration en démontrant sa capacité à déployer le Lean, à constituer un réel appui pour son CUET et garantir un bon relationnel avec les réseaux du service et des usines.
67061e37fde28ee420711123
8 octobre 2024
La société Nexity Savoie Léman a souscrit pour le compte du maître d'ouvrage les contrats d'assurance obligatoires de responsabilité et de dommages auprès de la société AGF devenue la société Allianz Iard
67f8af52b5ff6e72c96124f4
10 avril 2025
jusqu'en décembre 2021, la maison « [Localité 9] » à [Localité 17] refusé le 2 février 2021 car ne se situant pas dans la zone de chalandise de la société sur commune voisine, le programme « nuance Léman
Pôle 5 - Chambre 4
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6 mai 2026
LUCAS [Localité 15] [Adresse 16] [Localité 15] Immatriculée au RCS de LEMANS sous le n° 389232034 S.A.R.L.
Pôle 2 - Chambre 5
616348f8543823d76b031799
6 septembre 2011
liquidation judiciaire de la SCI MONTMORENCY [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP ARNAUDY & BAECHLIN, avoué près la Cour assisté de Grégory FLYE, avocat plaidant pour la SCP SABLON LEEMAN
6253ca35bd3db21cbdd8a594
15 janvier 2008
né le 20 Juillet 1939 à LEZAT SUR LEZE (09210) de nationalité Française ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Rémy LEVY, avocat au barreau de MONTPELLIER
1ère Chambre civile
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13 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière-placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Chambre Prud'homale
63bd0ec60ab73d7c90739e5a
5 janvier 2023
[N], chef de service membre du Codir, devenu responsable du programme Lean de 2017 à août 2018) que : - entre 2012 et 2017, l'une des évolutions majeures du service transformation, qui s'est élargi pour
Chambre sociale 4-4
6971bf8ccdc6046d473345c5
21 janvier 2026
[W] a été engagé par la SAS [15] par contrat à durée indéterminée le 2 septembre 1996 en qualité de technicien lean. M. [W] a été licencié par lettre du 14 septembre 2018 pour motif économique'; .
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
661a202f4cfa010008a2d755
10 avril 2024
B] [T] a stoppé la prise en charge de plusieurs de ces tâches contractuelles: elle n'assume plus occasionnellement les réunions de production, n'est pas présente en atelier, ne mène plus de chantier LEAN
Chambre sociale
6809c74a5f55848ebdc1a017
23 avril 2025
Au titre de l'année 2019, Monsieur [M] [I] s'était vu fixer 5 objectifs : ligne Quatro, dossier lean et edossier, projet confiseur, projet réduction des coûts transverses, et budget.
15e chambre
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18 novembre 2020
que l'absence de formation alors que la hiérarchie demande une polyvalence accrue sur tous les postes de travail, ainsi que les nombreuses tensions apparues dans l'atelier depuis la mise en place du 'Lean
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
CHEMINEES [N], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SARL KORUS-LEMAN, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS S.A.
Pôle 5 - Chambre 3
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30 janvier 2013
la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 15] représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106, avocat postulant assistée de Me Jacques LE LEDAN
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
Si deux d'entre elles, les zones de protection spéciale (ZPS) les " Plaines du Mirebalais et du Neuvillois " et la " Plaine de la Mothe Saint-Héray, Lezay " font partie des huit zones de plaines à outarde
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