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462 résultats pour « Lezan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da79d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Représentée par Me Bénédicte ANAV-ARLAUD de la SELARL SELARL ANAV-ARLAUD-BOTREAU, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : Association [5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pierre LEMAN

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

66878cbd05d6f7f678d49028

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'employeur fait valoir que : -la Clinique Pierre de Soleil disposait d'une sonde à demeure, ce qui rendait inutile le transfert au Centre Hospitalier Alpes Léman, décidé par le Docteur [C], d'un patient

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718948ad8ceca1cd7018fb0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

SARTE, Magistrate honoraire -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La société Hôtelière de Marclaz, exploitant un fonds de commerce d'hôtel-restaurant sous l'enseigne « Hôtel côté sud Léman

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde720e69882b4ad85b8287

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

de formation, il résulte du rapport de la société CIDECOS, en page 157 - seule pièce visée au soutien de la demande - dans une partie consacrée aux effets du déploiement non contrôlé d'une démarche LEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7d8

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

respect des délais, des coûts et de la qualité · Promouvoir en permanence le changement, l'innovation, l'éco-efficience et l'amélioration · Etre orienté process et combattre en faveur de l'efficience Lean

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a191e83cdc6046d47525a43

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Réussir son intégration en démontrant sa capacité à déployer le Lean, à constituer un réel appui pour son CUET et garantir un bon relationnel avec les réseaux du service et des usines.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e37fde28ee420711123

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

La société Nexity Savoie Léman a souscrit pour le compte du maître d'ouvrage les contrats d'assurance obligatoires de responsabilité et de dommages auprès de la société AGF devenue la société Allianz Iard

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

67f8af52b5ff6e72c96124f4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

jusqu'en décembre 2021, la maison « [Localité 9] » à [Localité 17] refusé le 2 février 2021 car ne se situant pas dans la zone de chalandise de la société sur commune voisine, le programme « nuance Léman

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

69fc22fbcdc6046d47e1669f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

LUCAS [Localité 15] [Adresse 16] [Localité 15] Immatriculée au RCS de LEMANS sous le n° 389232034 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616348f8543823d76b031799

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

liquidation judiciaire de la SCI MONTMORENCY [Adresse 4] [Localité 3] représenté par la SCP ARNAUDY & BAECHLIN, avoué près la Cour assisté de Grégory FLYE, avocat plaidant pour la SCP SABLON LEEMAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a594

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 20 Juillet 1939 à LEZAT SUR LEZE (09210) de nationalité Française ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me Rémy LEVY, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6967a31fcdc6046d47463625

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière-placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63bd0ec60ab73d7c90739e5a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[N], chef de service membre du Codir, devenu responsable du programme Lean de 2017 à août 2018) que : - entre 2012 et 2017, l'une des évolutions majeures du service transformation, qui s'est élargi pour

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6971bf8ccdc6046d473345c5

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[W] a été engagé par la SAS [15] par contrat à durée indéterminée le 2 septembre 1996 en qualité de technicien lean. M. [W] a été licencié par lettre du 14 septembre 2018 pour motif économique'; .

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

661a202f4cfa010008a2d755

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

B] [T] a stoppé la prise en charge de plusieurs de ces tâches contractuelles: elle n'assume plus occasionnellement les réunions de production, n'est pas présente en atelier, ne mène plus de chantier LEAN

Source officielle
CA

Chambre sociale

6809c74a5f55848ebdc1a017

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Au titre de l'année 2019, Monsieur [M] [I] s'était vu fixer 5 objectifs : ligne Quatro, dossier lean et edossier, projet confiseur, projet réduction des coûts transverses, et budget.

Source officielle
CA

15e chambre

5fca588602d51e27166a57bd

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

que l'absence de formation alors que la hiérarchie demande une polyvalence accrue sur tous les postes de travail, ainsi que les nombreuses tensions apparues dans l'atelier depuis la mise en place du 'Lean

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e79fc

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

CHEMINEES [N], dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SARL KORUS-LEMAN, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629881201c88caf8c4e2bc

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

la personne de ses représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 15] représentée par Me Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106, avocat postulant assistée de Me Jacques LE LEDAN

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02305_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Si deux d'entre elles, les zones de protection spéciale (ZPS) les " Plaines du Mirebalais et du Neuvillois " et la " Plaine de la Mothe Saint-Héray, Lezay " font partie des huit zones de plaines à outarde

Source officielle

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