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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
6a1fb58ecdc6046d47e86637
2 juin 2026
2 juin 2026
légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1953 APPELANTE ET Madame [Y] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb593cdc6046d47e86808
2 juin 2026
2 juin 2026
légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1953 APPELANTE ET Madame [T] [Q] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d971
8 mars 2011
8 mars 2011
Au contraire, le projet de Lucas X..., qui a eu l'occasion d'en apprécier les contraintes avec son frère, atteste d'une grande maturité malgré son jeune âge.
Source officielleChambre 4-6
643a4260d83dbd04f5fb294b
14 avril 2023
14 avril 2023
barreau de TOULON Me Simon LAURE Représentant : Me Julien CURZU, avocat au barreau de TOULON SNC LES MOULINS Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielleOrdonnance sur requête
6811b6e044bf0d1935aef952
29 avril 2025
29 avril 2025
SOCIEDAD ANONIMA, et les pièces annexées, Vu les articles 84 alinéa 2 et 917 du code de procédure civile, Autorisons la requérante à faire délivrer assignation à jour fixe à : - la Société KAEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6889a8b00b31e6c455a2848e
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[J] [D] né le 16 mai 1986 à [Localité 4], de nationalité roumaine RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°3 assisté de Me Mathurin Hochart, avocat au barreau de Paris présent en salle d'audience
Source officielle13e chambre
652f79a2b053208318995c92
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Jugement rendu le 26 Mars 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00947 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielle6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1f3
22 juillet 2016
22 juillet 2016
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Septembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 15/00380 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Katell
Source officielleChambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985e9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/10548 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEVX Ordonnance n° 2025/M73 Association AGS (CGEA DE [Localité 5]) Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielleChambre 4-6
68e1ff1499233eb734b985eb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/10547 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEVV Ordonnance n° 2025/M72 Association AGS CGEA DE MARSEILLE Représentant : Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielleChambre 3-3
5fda39d77b963d80129c5df3
12 septembre 2019
12 septembre 2019
SEPTEMBRE 2019 N° 2019/333 Rôle N° RG 16/20784 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7SZU SARL TIBAUT C/ [O] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me TEBIEL Me MAURIN
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00146_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
Source officielle15e Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
CITYBANK INTERNATIONALE SA, venant elle-même aux droits de la CGB CITYBANK SA, demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avoués à la Cour, assistée de Me Fabienne FIGUIERE-MAURIN
Source officielleChambre sociale 4-2
6707705881e733ee2698325f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
° Portalis DBV3-V-B7H-VYMD dans une instance entre les parties suivantes : APPELANTE Madame [Y] [O] [G] née le 21 novembre 1984 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre sociale 4-1
6a1fb591cdc6046d47e866fe
2 juin 2026
2 juin 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Claude-Marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1953 - APPELANTE ET Madame [X] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Katell
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d0f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 21 Novembre 2024 par le Juge commissaire de [Localité 9] N° RG : 2023J00965 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell
Source officielle6e chambre
642fb7cecece1704f5747aec
6 avril 2023
6 avril 2023
Président du TJ de [Localité 4] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/01606 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Philippe CHATEAUNEUF - Me Martine DUPUIS - Me Katell
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93bae
4 mai 2017
4 mai 2017
Nous, Katell COUHE, présidente de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assistée, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu
Source officielle14e Chambre
60360ef2ce674c73802cb1e9
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.
Source officielle14e Chambre
61624d65ed30a8f56173824f
18 juin 2014
18 juin 2014
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel
Source officiellePage 23 sur 177