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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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16 janvier 2002
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de B..., a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
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23 janvier 2002
6253c8a6bd3db21cbdd85dd0
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de Y..., a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
6253c8a6bd3db21cbdd85dd2
Elle soutient que la pièce 6 de Michèle X..., bien qu'elle porte l'écriture de MAZET, a pu être complétée par Michèle X... de ses mentions dactylographiques relatives à la date du 27/11/91 et se trouve
6253ca37bd3db21cbdd8a5f7
1 février 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Michel BUSSIERE, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253c984bd3db21cbdd888e2
12 octobre 2006
APPELANTS Monsieur Michel X... ...
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28 janvier 2016
X...et la SCI SAINT MICHEL à la relever indemne de toute condamnation ; - de condamner in solidum la SCI SAINT MICHEL et/ ou tout succombant à lui verser la somme de 3 000 ¿ au titre de l'article 700du
6253cb50bd3db21cbdd8d4ca
26 janvier 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Marie-Micheline B...
6253cc38bd3db21cbdd8f863
5 juin 2012
Michel Y...
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19 novembre 2007
ARRÊT DU 10 Octobre 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 05 / 01805 -------------------- Michel X...
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10 octobre 2007
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10 janvier 2002
VETTER Michel, président l, rue de la gare à 90700 CHATENOIS LES FORGES - partie civile, intimée, repr.par M. VETTER Michel (comparant en personne), assisté de Me.
Ch. Sociale -Section A
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3 mai 2022
Le fait que la SARL Michel Transports ne puisse pas démontrer qu'elle a bien sollicité M.'
6253c889bd3db21cbdd858ea
5 septembre 2001
Marie-Françoise X... a saisi le conseil de prud'hommes d'EPERNAY de diverses demandes liées à l'exécution de son contrat de travail à l'encontre de son employeur Michèle KAIQUE.
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01230_20221118
18 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société en nom collectif (SNC) Immobilière Aire Saint-Michel a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision implicite
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18 octobre 2006
INTIMÉEayant Me Bruno GRACIANO pour avouéet la SCP SERRI pour avocats Monsieur Michel Y... né le 28 août 1941 à LANDRESSE (25530) ...
Chambre Sociale-1ère sect
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15 octobre 2025
Par acte électronique du 9 avril 2024 via le RPVA, la société MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN a relevé appel de ce jugement.
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5 avril 2016
RG N : 15/ 01081 AFFAIRE : Mme Michèle Marie X...
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13 avril 2016
APPELANT Monsieur Michel X...
6253cc94bd3db21cbdd90906
18 juin 2013
ORDONNANCE N dossier no 12/ 01462 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Michel X... C/ Maître Maria Y...
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