MONNEL A.

MONNEL A.

[G] [P] était absent lors de l'accedit, réalisé en visio-conférence le 3 juillet 2020, de sorte que les modèles de comparaison d'écriture n'ont pas été établis en présence de l'expert.

Elle a fait appel à la société Masi Mobili (SRL Masi Mobili), société de droit italien, dans le cadre de la rénovation de 44 chambres en lui passant commande, selon devis accepté du 11 mai 2010, de matériels

[P] du surplus de ses demandes - Condamné la société [M] DECO à procéder dès remboursement du prix à l'enlèvement du mobilier avec délai de prévenance de 15 jours - Condamné la société [M] DECO aux

Jugement du 28 JUIN 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2020013861 APPELANTES : S.A.R.L.

inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Février 2026 Date de saisine : 09 Mars 2026 Nature de l'affaire : Demande en nullité et/ou en mainlevée, en suspension ou en exécution d'une saisie mobilière

[W] la somme de 294 265 € au titre de revenus de capitaux mobiliers pour l'année 2008. Par ordonnance de référé du président du tribunal de commerce de Marseille du 19 mars 2013, M.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03246 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3YY Décision déférée à la Cour

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03261 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3Z6 Décision déférée à la Cour

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03248 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3Y4 Décision déférée à la Cour

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 03 JUIN 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03243 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P3YS Décision déférée à la Cour

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 25/03338 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QWUM APPELANTS : M. [M] [L] [Adresse 1] [Localité 1] et S.A.S.U.

DU 11 Février 2020 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/05296 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OIVN ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Arrêt du 02 AVRIL 2019 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER

- Département de l'Ariège - Exercices 2006 et suivants' de la Chambre Régionale des Comptes de Midi-Pyrénées - leur donner acte de ce qu'ils ont saisi également le tribunal de grande instance de Montpellier

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRÊT DU 21 NOVEMBRE 2019 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 15/05848 - N° Portalis DBVK-V-B67

[Z] [F] était l'expert en mobilier et objet d'art de la vente. Le 7 avril 2009, M.

mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de [A] [Y] en leur action révocatoire ; ' Ordonné la révocation à l'égard de la CRCAM et de maître [J] des actes suivants : * l'acte de cession de mobilier