Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638ee9ca8481e305d4006db1
15 juillet 2022
15 juillet 2022
RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2d3
20 juin 2011
20 juin 2011
Olivier Jacques Charles Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c52953a2c4236379079694
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[O], - condamné Mme [G] à payer à la SCP Olivier Darmaillacq et Philippe Ducasse la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab71
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Déboute Monsieur Olivier X... et l'EARL Garnier-Perraud de leur demande de dommages et intérêts.
Source officielleService des Référés
697b0b56cdc6046d471247b4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
signée par Olivier CALLEC, Conseiller délégué par le premier président, et par Sylvie VINCENT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre sociale
697ddd11cdc6046d47604668
12 juillet 2025
12 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre 1-1
633d1f8662f5393e2eb447e8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Mme Sylvie PEREZ, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162c5151e6e0556734908a5
31 octobre 2012
31 octobre 2012
IARD venant aux droits de GAN INCENDIE ACCIDENTS [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Maître Olivier BERNABE, avocat au barreau de Paris, Toque : B0753 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8feeb
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Olivier Pierre Christian X... C/ Mme Virginie Edith Annick Z...épouse X...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01335_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Olivier Cotte a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant guinéen né le 26 avril 2003, est entré en France le 5 août 2019, à l'âge de 16 ans.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6360ca563c369c7f74996ee6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Paul BESSON, premier président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Mme Patricia LEFEVRE, conseiller GREFFIER lors des débats : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6031d814cfd2a5ac236ef39d
21 juin 2018
21 juin 2018
Olivier X... et Mme Astrid Y... reçue au greffe de la cour d'appel de Douai le 28 octobre 2015 ; Vu les conclusions de M.
Source officielleSociale A salle 2
5fddc5f2401fa26b79c773e3
20 avril 2018
20 avril 2018
Olivier X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94161
6 août 2018
6 août 2018
Z... toque 102), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉ Monsieur Olivier A... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85864
31 octobre 2001
31 octobre 2001
OLIVIER, PRESIDENT DE CHAMBRE H. GUILBERT, CONSEILLER A... DEBONNE, CONSEILLER ARRET Contradictoire sur le rapport de N. OLIVIER prononcé à l'audience publique du 31 Octobre 2001 par N.
Source officielle15e Chambre A
61638ef30d12e998c06d9d6b
18 juin 2010
18 juin 2010
Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe1
2 octobre 2012
2 octobre 2012
magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Mme Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Mme Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : représenté par Monsieur Olivier
Source officielleCh. civile et commerciale
64a7b2463bcaf505db696ad0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
V-B7H-JKK3 Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de BERNAY, décision attaquée en date du 26 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 2022J00021 Monsieur [O] [C] Représentant : Me Olivier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba57ea6533065f551e4a
4 avril 2025
4 avril 2025
GAMA INTERNATIONAL, représentée par Me Olivier ROUX de la SELEURL AGAPÊ, avocat au barreau de PARIS, toque : C0210 - N° du dossier 180357 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca3
7 mars 2017
7 mars 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2017 RG : 15/ 00409 Olivier X...
Source officiellePage 23 sur 344