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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb11a
24 juillet 2025
, des saisies manuelles et/ou manipulations d'objets et des mouvements de rotations du poignet, à concurrence d'un temps cumulé minimum de 3 heures par jour, l'habitude étant ainsi caractérisée.
9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb053
16 avril 2025
gauche' et 'tendinite du poignet de la main ou des doigts droite' au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.
Sécurité sociale
6162af199547460d26ddb6ab
30 avril 2013
canal carpien bilatéral (maladie professionnelle 57 C) »; Qu'il a joint un certificat médical initial date du 27 février 2007 sur lequel il est fait état : « maladie N57 traumatisme des mains et des poignets
Cour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89351
10 décembre 2007
Elle a été victime d'un traumatisme du poignet droit qui a été initialement immobilisé par un plâtre maintenu 15 jours, puis par une attelle amovible.
1ère Chambre
65a77dba8121050008662bda
16 janvier 2024
Ce n'est pas la même poignée si les mêmes gonds. Le parquet ne vient pas à fleur de la porte-fenêtre. L'esthétique globale est différente de celle au plan annexé.
4ème Chambre Section 3
697c4d67cdc6046d473732c6
29 janvier 2026
BERTRAND, greffière EXPOSÉ DU LITIGE Mme [K] [F], née le 16 juillet 1978, a été victime d'une chute de cheval le 27 août 2021, provoquant une fracture de son poignet droit.
Avis
CADA:20171284
31 décembre 2017
8 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Porto-Vecchio à sa demande de consultation du permis de construire ayant pour objet des travaux effectués sur la parcelle 1473 située au rond-point
CADA:20151398
23 avril 2015
2015, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) à sa demande de communication de son relevé de carrière et de ses points
5e Chambre
62c7cb6bcb8dca058e3e80ff
7 juillet 2022
C'est donc à la date du 3 octobre 2018 qu'il convient de se placer pour fixer le point de départ du délai de 30 jours.
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf56cdc6046d47877962
16 avril 2026
Le jugement qui a rejeté ce moyen est donc définitif sur ce point.
2EME PROTECTION SOCIALE
642d1447cb8fa004f57da0be
4 avril 2023
octobre 2017, - débouté Madame [N] [V] de sa demande de prise en charge par la CPAM de la Cote d'Opale, au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet
642d1447cb8fa004f57da0c0
30 octobre 2017, - débouté Madame [H] [Y] de sa demande de prise en charge par la CPAM de [Localité 5], au titre du risque professionnel, de la pathologie - déclarée au titre du tableau 57C pour le poignet
Chambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff76
16 janvier 2025
Par jugement avant dire droit du 3 février 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Mont de Marsan a désigné le CRRMP de [Localité 7] afin de recueillir son avis sur le point de savoir si la maladie
6789f3bcc2a5bdff9702ff94
Par jugement avant dire droit du 3 février 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Mont de Marsan a désigné le [12] afin de recueillir son avis sur le point de savoir si la maladie décrite dans
6253ca66bd3db21cbdd8aef1
26 février 2008
François Y... sont en litige depuis 1997 suite à la décision de la SA SAFER de BOURGOGNE de préempter les terres appartenant à la SCI du Poisey, sur lesquelles l' appelant prétendait bénéficier d' un bail
Pôle 5 - Chambre 1
627ca8474781dc057dee7b5a
11 mai 2022
conçoit et commercialise, en France et à l'étranger, sous la marque principale « THE KOOPLES », divers produits de prêt-à-porter et d'accessoires de mode pour hommes et femmes, à travers un réseau de points
Chambre sociale section 3
627df79a0d41e0057d43e26a
12 mai 2022
Après avoir diligenté une instruction, la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne (la caisse) a pris en charge, par décision du 5 décembre 2017 cette pathologie 'Ténosynovite du poignet, de la
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00107_20230126
26 janvier 2023
Pourny, président de chambre, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
5fdad1cdbb07466442b09023
20 mai 2019
Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère.
Chambre 1-6
6973ab45cdc6046d4771ae3d
22 janvier 2026
Le joueur a ressenti une vive douleur au poignet droit, et il n'a pas pu reprendre la rencontre. » 20. M.
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