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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f60d
26 avril 2024
26 avril 2024
Ayant pour avocat plaidant Me Carlo RICCI, de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Chartres. INTIMÉE S.C.I.
Source officielle2ème chambre
6704cb852f5f3246ff38165a
9 avril 2024
9 avril 2024
09/04/2024 ARRÊT N°122 N° RG 21/04859 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OQGY VS AC Décision déférée du 10 Novembre 2021 - Tribunal de Commerce d'ALBI - 2020002284 G RIZZO [W] [Z]
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6791dcd1de5aa0323224dab4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 21/00356 - N° Portalis DBVL-V-B7F-RIPI Société [6] C/ [9] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
680b1a5b2364a383b7747508
24 avril 2025
24 avril 2025
CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Madame [V] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY substituée par Me RICCI
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93173328fa00087a23c3
10 janvier 2024
10 janvier 2024
de 35 000 € le 11 octobre 2018, l'attestation du conseiller clientèle professionnelle en date du 13 novembre 2018 justifie que le compte bancaire crédit agricole CENTRE LOIRE du Groupement Forestier Ricci
Source officielle2ème chambre
66162bea99851e0008f1e7be
9 avril 2024
9 avril 2024
RIZZO [N] [G] [H] [R] épouse [G] C/ Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61b
15 février 2007
15 février 2007
dont le siège est sis 32 boulevard du Jardin Exotique-98000 MONACO PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Alain TRAXELLE substitué par Me Evelyne RICCI
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a5d
10 novembre 2015
10 novembre 2015
D'ASSURANCE MALADIE DE MAINE ET LOIRE venant aux droits de la CPAM d'ANGERS 32 rue Louis Gain 49000 ANGERS représentée par Monsieur Laurent MERIT, muni d'un pouvoir La Société KEOLIS 6 rue du Bois Rinier
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde3cf476b3ae02584af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le commissaire de justice a fait les constatations suivantes': «'Le logement est envahi d'excréments, à savoir des crottes plus ou moins de la taille d'un grain de riz.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65b36ccf8c0355000835f717
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ainsi Mr évoque avoir ' besoin de 10 euros pour acheter du riz à ma copine top model de [Localité 2] qui a son argent coincé aux USA'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdacc1d290cea5e5b7fc63d
22 mai 2019
22 mai 2019
les achats suivants : - 4 poteaux d'accueil ; - 7 réchauds à gaz ; - 1 caisse numérique Sharp ; - 30 protèges menu ; - 170 litres d'huiles ; - 750 feuilles d'algues pour sushis ; - 138 kilos de riz
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033b0a8eee2a4647ba41a90
25 avril 2017
25 avril 2017
« Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, [Localité 2], Périgord, Quercy) », conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; 30 Café, thé, cacao, sucre, riz
Source officielle1ère Chambre A
6033c9f2be296a7c37489b42
30 mars 2017
30 mars 2017
somme de 6000 € hors-taxes correspondant à la reconstitution du drainage derrière le mur en s'appuyant sur un rapport d'expertise privé (rapport Elex) qui indique qu'à terme la disparition des grains de riz
Source officielleChambre 1-1
68ef2fb5e09691ce5f2b6ad2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Adresse 12] (ITALIE) représentée par Me Corinne PERRET-VIGNERON de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant par Me Patrick RIZZO
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93033
10 mars 2016
10 mars 2016
indique qu'il est désormais domicilié Villa Perelli, lotissement Ricci, 20230 Santa Lucia di Moriani (Haute Corse).
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00902_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2024, Mme B, représentée par Me Ricci, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Toulouse n°s 2303900
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03160_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
janvier 2012 au 31 décembre 2014 ; le service vérificateur a également procédé au contrôle des exercices 2010 et 2011 ; - les dispositions de l'article 244 quater B et plus précisément le BOI-BIC-RICI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81de704a005d1ed70bf
19 avril 2023
19 avril 2023
titulaire de la marque française semi-figurative n°99 827 235 (235) ci-dessous, enregistrée le 6 décembre 1999, dans les classes 29, 30 et 33 pour désigner les produits suivants : « Café, thé, cacao, sucre, riz
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c7c9a9834ffd825fad7
2 avril 2025
2 avril 2025
extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; 'ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. » 30 : « Thé, cacao, sucre, riz
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d7db5ccebfe3f3a666
15 février 2013
15 février 2013
Il a pour titre 'Dispositif auxiliaire pour des cuiseurs pour faciliter la cuisson, en particulier la préparation du riz sec'.
Source officiellePage 23 sur 26