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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-5
6883104c80821d9a1906fc9d
24 juillet 2025
été débattue à l'audience publique du 08 [V] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104c80821d9a1906fc9f
été débattue à l'audience publique du 08 [O] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104c80821d9a1906fca1
été débattue à l'audience publique du 08 [I] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fca3
été débattue à l'audience publique du 08 [F] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fca5
été débattue à l'audience publique du 08 [C] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fca7
été débattue à l'audience publique du 08 [V] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fca9
été débattue à l'audience publique du 08 [R] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fcab
été débattue à l'audience publique du 08 [H] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fcad
été débattue à l'audience publique du 08 [R] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
6883104d80821d9a1906fcaf
été débattue à l'audience publique du 08 [I] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
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été débattue à l'audience publique du 08 [L] 2025, Monsieur Thierry CABALE, président ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane
5ème chambre sociale PH
66162be399851e0008f1e69c
9 avril 2024
SOGARDIS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie GIRAUD de la SAS SAONE RHONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par
66162be399851e0008f1e6a0
CHAMBRE SOCIALE C
603741acfe13bd200f4c1dbf
7 mai 2015
Il expose qu' au cours de l'été 2009, le directeur sportif du club l 'a contacté à plusieurs reprises, alors qu'il évoluait au sein d'un club allemand, pour qu'il accepte de rejoindre le club stéphanois
Chambre sociale-2ème sect
62cfb21d548bc59fcf4f0f9e
11 juillet 2022
Localité 2] Représenté par Me Benjamin JOLLY, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Conseillers : STANEK Stéphane
Chambre 4-1
6341138c58bc223e2e3f086a
7 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Chambre pôle social
69f2e52ecdc6046d470c67b7
28 avril 2026
Stéphane DESCORSIERS, conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : ASSOCIATION [1] Etablissement du [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée
Ch. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0bb
7 janvier 2025
Anne PITAULT de la SELARL CVS, avocat plaidant au barreau de Bordeaux INTIMEE : Madame [V] [M] née le 13 Mai 1963 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Stéphane
Chambre Sociale
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6 juillet 2023
INTER MUTUELLES ASSISTANCE N° SIRET : 433 240 991 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Stéphanie DUBIN-SAUVETRE de la SELARL GASTON - DUBIN SAUVETRE - DE LA ROCCA,
6431060028558704f52e67fd
7 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
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