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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6528df1eaaebb88318fda46c
12 octobre 2023
GRENOBLOISE dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représenté par la SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Sylvain
Chambre 4-5
696ab1c7cdc6046d4793f934
15 janvier 2026
APPELANTE Madame [A] [E], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Sylvain JACQUES, avocat au barreau
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050a
25 janvier 2013
En l'espèce, Mme D..., opérée le 2 décembre 1993, a vu son état se dégrader dès le lendemain de l'intervention.
CHAMBRE SOCIALE A
62736a34a58162057dac6673
4 mai 2022
01878 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2022 APPELANTE : [X] [V] née le 12/02/1992 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Sylvain
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
680b1c09c0f38137e6792b5a
24 avril 2025
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère, greffière lors des débats : Sylvaine
653b58cc502b828318c4e2e1
26 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Cybèle Ordoqui, conseillère, Madame Sophie Lésineau, conseillère greffière lors des débats : Sylvaine
11e chambre
615e0e25c25a97f0381f52ab
11 septembre 2014
à la cour : Jugement rendu le 09 Avril 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE N° Section : E N° RG : 07/00629 Copies exécutoires délivrées à : Me Sylvain
3e chambre
6033c857337b517a95051c23
30 mars 2017
02 N° RG : 12/05142 N° RG : 15/03144 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique LAURIER Me Stéphane CHOUTEAU de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Christophe DEBRAY
4e chambre
615e0e4fc25a97f0381f54c3
27 octobre 2014
chambre : 8ème N° RG : 09/14589 & RG :10/02988 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES SELARL MAYET & PERRAULT Me Christophe DEBRAY
5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc536
13 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller
Pôle 1 - Chambre 5
677f6629e034c1f8dc458915
8 janvier 2025
neurochirurgien, a conclu que "le traumatisme a été à l'origine de façon directe et certaine d'une dissection de la carotide interne gauche au cou avec hématome de paroi et constitution d'un infarctus notamment sylvien
Pôle 6 - Chambre 7
6688de79676b73dd81b97342
4 juillet 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 mars 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/00834 APPELANT Monsieur [F] [L] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Sylvain
66863d04b1dbbe3bae600310
3 juillet 2024
Mai 1962 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Sylvain
Par lettre remise en main proprec/émargement
6253cc7dbd3db21cbdd903c2
12 mars 2013
X... en termes de dégradation de son comportement.
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00016_20221129
29 novembre 2022
A E est consolidé ou s'il est susceptible d'amélioration ou de dégradation et de décrire la nature et l'étendue des préjudices résultant du traumatisme obstétrical crânien dont M.
615e0d4cc25a97f0381f4cba
19 janvier 2015
rendu le 06 Décembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 11/01131 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY
1ère Chambre
5fdad1cdbb07466442b09023
20 mai 2019
Il est silencieux sur le degré d'avancement des autres travaux en litige.
CHAMBRE 2 SECTION 2
61633c177eadebb7307d1f3b
20 mai 2010
Madame [R] [B] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assisté de Me MONS substituant Me Sylvain
5e chambre civile
6970afdecdc6046d471941a6
20 janvier 2026
5] Représentée par Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant assistée de Me Ouiçal MOUFADIL, avocat au barreau de MONTPELLIER sustituant Me Sylvain
2ème Chambre civile
6a2264c9cdc6046d47395ec1
4 juin 2026
CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 04 JUIN 2026 APPELANT : Monsieur [A] [V] né le 04 Février 1951 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Sylvain
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